920e réunion – 23 mars 2005

Point 6.1

Comité européen de la santé (CDSP) –
Rapport abrégé de la 56e réunion (Strasbourg, 16-17 novembre 2004)

(CM(2005)21)

Décisions

Les Délégués

1. approuvent le mandat spécifique du Comité d'experts sur la prise en compte dans les politiques de santé des spécificités des hommes et des femmes (SP-SHF), tel qu'il figure à l'Annexe 4 du présent volume de Décisions ;

2. approuvent le mandat spécifique du Comité d'experts sur l'impact de la génétique sur l'organisation des services de soins et la formation des professionnels de santé (SP-GEN), tel qu'il figure à l'Annexe 5 du présent volume de Décisions ;

3. approuvent le mandat du Comité d'experts sur les aspects organisationnels de la coopération en matière de transplantation d'organes (SP-CTO), tel qu'il figure à l'Annexe 6 du présent volume de Décisions ;

4. approuvent le mandat du Comité d'experts sur la sécurité et l'assurance de qualité des organes, tissus et cellules (SP-SQA), tel qu'il figure à l'Annexe 7 du présent volume de Décisions ;

5. prennent note de la proposition du Comité européen de la Santé (CDSP) sur une contribution au projet de Plan d'action du Troisième Sommet des Chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe, telle qu'elle figure au paragraphe 24 du document CM(2005)21, et décident de la transmettre au Groupe de rédaction informel ouvert sur le Troisième Sommet (DRAFT-SUM) ;

6. prennent note du rapport abrégé de la 56e réunion du CDSP, tel qu'il figure dans le document CM(2005)21, dans son ensemble.



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