CG/Assises(22)1

11.09.2012

13 septembre 2012 – Palais de l’Europe – Salle 1

9h30-12h30 – 14h30-17h30

PROGRAMME

L’interprétation simultanée sera fournie dans les 5 langues officielles
(allemand, anglais, français, italien et russe).

Des informations complémentaires seront également disponibles et mises à jour sur

le site web du Congrès(http://www.coe.int/congress).

9h00-9h30 : ENREGISTREMENT DES PARTICIPANTS

Lors de la session d’octobre 2012, le Congrès fixera ses priorités pour 2013-2016 en fonction de son rôle institutionnel spécifique (le Congrès est un organe consultatif représentant tant les collectivités locales que régionales des Etats membres du Conseil de l’Europe) et du cadre général d’action du Conseil de l’Europe.

Compte tenu du rôle des associations nationales, il souhaite tenir compte de leurs contributions. C’est un des objectifs de ces Assises. Après avoir recueilli les opinions des associations nationales, les rapporteurs soumettront leurs propositions pour adoption à la 23ème Session du Congrès (16-18 octobre 2012).

Présentation par les rapporteurs :

-       Lars MOLIN (Suède, L, PPE/DC) et

-       Karl-Heinz LAMBERTZ (Belgique, R, SOC)

Tour de table

Les représentants des Associations nationales sont invités à présenter à tour de rôle leur avis sur les propositions qui leur ont été transmises.

Conclusions des Rapporteurs

Le Congrès souhaite dialoguer avec les associations nationales afin de renforcer les synergies avec elles, mais également afin d’identifier d’éventuelles possibilités de coopération concrète sur des sujets d’intérêt commun.

Les associations sont donc invitées à prendre la parole pour présenter leurs actions concrètes dans leur pays sur les sujets prioritaires d’action. Le cas échéant, elles pourront exprimer leurs propositions pour une coopération ou un soutien du Congrès.

Dans tous les pays européens, les collectivités territoriales sont confrontées aux répercussions de la crise et doivent faire face, à des degrés divers, à de nombreux défis tant au niveau social qu’économique et budgétaire. Le Congrès a déjà organisé plusieurs débats et prépare actuellement un rapport de sa commission des questions d’actualités.

Dans ce contexte difficile pour les autorités locales et régionales, quelles actions peuvent être menées par les associations nationales et également par le Congrès pour faciliter l’échange d’expériences et l’identification de bonnes pratiques au niveau local et régional ?

Introduction par Jean-Claude FRECON, Président de la Chambre des pouvoirs locaux (France, L, Soc)

Echanges de vues et contributions

Conclusions par J-C FRECON

Le Conseil de l’Europe dans son ensemble, et donc le Congrès, dans son domaine d’action spécifique, développent et mettent en œuvre des activités de coopération ciblées dans les pays membres et les pays non-membres voisins du Conseil de l’Europe.

Le Congres présentera les programmes qu’il met actuellement sur pied dans plusieurs pays membres et non membres dans son domaine spécifique de compétence.

Au cours de l’échange de vues, les associations seront invitées à présenter les activités qu’elles mènent dans leurs pays.

Ces contributions et l’échange de vues devraient permettre de faciliter l’échange réciproque d’information et d’identifier les possibilités éventuelles de partenariat entre les associations et avec le Congrès.

Des synergies nouvelles peuvent être développées entre association(s) nationale(s) et Congrès. Le Congrès peut, de plus, offrir d’apporter son soutien et donner une composante européenne aux actions bilatérales déjà menées par certaines associations nationales.

Introduction par Keith WHITMORE, Président du Congrès  

Echanges de vues

Conclusions par Keith WHITMORE

La bonne gouvernance, y compris au niveau local et régional, doit être une priorité dans tous les pays afin d’enrayer la montée de la méfiance et du désengagement des citoyens dans les processus démocratiques. Plus encore en temps de crise financière, éthique, transparence et lutte contre la corruption doivent être des priorités pour les collectivités territoriales.

Le Congrès considère que ce sujet doit rester une priorité. Il a déjà plusieurs travaux et plusieurs textes à son actif dans ce domaine et il proposera des pistes pour poursuivre cette action.

De leur côté, les associations présenteront les actions qu’elles mènent dans leurs pays.

Ces contributions et l’échange de vues permettront l’échange d’information réciproque et d’identifier les possibilités éventuelles d’actions conjointes.

Introduction par Herwig VAN STAA, Président de la Chambre des Régions (Autriche, R, PPE/DC)

Echanges de vues

Conclusions par Herwig VAN STAA

Après une présentation générale de la Campagne et une présentation du Plan d’action stratégique du Congrès, l’objectif du débat et de l’échange de vues est d’identifier et d’illustrer les actions concrètes que les associations et les collectivités territoriales peuvent mener dans ce domaine.

Le Congrès souhaite que les associations nationales de pouvoirs locaux et régionaux soient des relais pour susciter l’implication dans la Campagne et la mise en place d’actions concrètes par les collectivités territoriales.

Présentation par

-       Anica DJAMIĆ, Comité des Ministres, Coordinateur thématique pour les enfants, Représentant permanant de la Croatie auprès du Conseil de l’Europe

-       Dusica DAVIDOVIC (Serbie, R, NI), rapporteur thématique du Congrès pour les enfants

Contribution de Peter TRATTNER, Directeur, Centre pour la protection des enfants, Salzbourg, Autriche

Echanges de vues

-       Conclusions par Dusica DAVIDOVIC

Le Secrétaire Général du Congrès donnera des informations sur le rôle des associations nationales notamment pour le soutien aux présidents et aux membres des délégations nationales ainsi que pour les contacts avec les différents ministères actifs en matière de démocratie locale et régionale et avec les délégations nationales auprès de l’Assemblée parlementaire.

Intervention d’Andreas KIEFER, Secrétaire Général du Congrès

Echanges de vues