CEPEJ(2011)1
(CEPEJ)
Composition des Groupes de travail pour 2011
telle que décidée par le Bureau de la CEPEJ
Groupe de travail sur l’évaluation des systèmes judiciaires (CEPEJ-GT-EVAL)
Groupe de travail sur la qualité de la justice (CEPEJ-GT-QUAL)
Groupe de pilotage du Centre SATURN pour la gestion du temps judiciaire
Groupe de travail sur l’évaluation des systèmes judiciaires (CEPEJ-GT-EVAL)
1. Membres du Groupe de travail
Pays |
Nom |
Fonction |
Pologne |
Beata GRUSZCZYŃSKA |
Institut de la Justice, Ministère de la Justice |
Azerbaïdjan , |
Ramin GURBANOV |
Chef de la division des réformes, Département général de l’organisation et de la supervision, coordinateur dud projet de modernisation judiciaire, Ministère de la justice |
Bosnie-Herzégovine |
Adis HODZIC |
Chef du Service du Budget et de la Statistique du Conseil Supérieur de la Magistrature de BiH |
France |
Jean-Paul JEAN |
Procureur près la Cour d'Appel de Paris, Professeur associé à la Faculté de droit de Poitiers |
Autriche |
Georg STAWA |
Chef du département PR 8, Stratégie et Innovation, Ministère de la Justice |
Pays-Bas |
Frans VAN DER DOELEN |
Conseiller à la Direction Générale de l'administration de la justice et de l'application du droit, Service du système judiciaire, Ministère de la Justice |
2. Les organisations suivantes participeront au Groupe de travail en tant qu’observateur
Union européenne des greffiers de justice et Rechtspfleger (EUR) |
Vivien WHYTE |
3. Le Président de la CEPEJ peut participer au Groupe de Travail.
4. Les instances suivantes sont invitées à participer au Groupe de Travail en tant qu'observateur:
§ Instances de l'Union européenne
1. Membres du Groupe de pilotage
Pays |
Nom |
Fonction |
Géorgie |
Irakli ADEISHVILI |
Président de la Chambre civile du tribunal du district de Tbilissi |
Suisse |
Jacques BÜHLER |
Secrétaire Général suppléant, Tribunal fédéral suisse |
Malte |
Franscesco DEPASQUALE |
Conseiller juridique auprès du Directeur Général (Tribunaux), Bureau juridique, Tribunaux |
Norvège |
Jon JOHNSEN |
Professeur de Droit, Université d'Oslo |
Italie |
Giacomo OBERTO |
Juge de Cassation au Tribunal de Grande Instance de Turin (Chambre civile) |
République tchèque |
Jana WURSTOVA |
Avocat, Conseiller auprès du Barreau tchèque, membre du CCBE |
2. Les organisations suivantes participeront au Groupe de travail en tant qu’observateur leurs propres frais
Union européenne des greffiers de justice et Rechtspfleger (EUR) |
Michel CRAMET |
3. Le Président de la CEPEJ peut participer au Groupe de Travail.
4. Les instances suivantes sont invitées à participer au Groupe de Travail en tant qu'observateurs :
§ Instances de l'Union européenne
§ Banque Mondiale
Groupe de travail sur la qualité de la justice (CEPEJ-GT-QUAL)
1. Membres du Groupe de travail
Pays |
Nom |
Fonction |
Portugal |
Joao ARSENIO DE OLIVEIRA |
Conseiller juridique, Direction Générale des questions politiques, Ministère de la justice |
Italie |
Fabio BARTOLOMEO |
Directeur général des statistiques, Ministère de la justice |
Croatie |
Nikolina Mišković |
Juge au tribunal commercial de Rijeka |
Suisse |
François PAYCHERE |
Juge à la Cour de justice de la République et canton de Genève |
France |
Serge PETIT |
Avocat général à la Cour de cassation Prosecutor at the Court of Cassation |
Pays-Bas |
Yianka TEMPELMAN |
Bureau de la Qualité du Conseil de la Justice des Pays-Bas |
2. Les organisations suivantes participeront au Groupe de travail en tant qu’observateur
Union européenne des greffiers de justice et Rechtspfleger (EUR) |
Jean-Jacques KUSTER |
3. Le Président de la CEPEJ peut participer au Groupe de Travail.
4. Les instances suivantes sont invitées à participer au Groupe de Travail en tant qu'observateurs
§ Instances de l'Union européenne
§ Banque Mondiale
§ Réseau Européen des Conseils de la Justice (RECJ)