Chambre des régions
SESSION D'AUTOMNE
(Strasbourg, 1-3 décembre 2008)

COMMISSION PERMANENTE

COMMISSION INSTITUTIONNELLE

PROJET D'ORDRE DU JOUR – CPR/SA(15)OJ1prov

(dernière mise à jour: 01/12/2008)

Séance de la Chambre des régions (publique)

Mardi 2 décembre 2008 (14h30 – 17h30)

Palais de l'Europe

Salle 5

67000 STRASBOURG

1. OUVERTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE
Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

 
   

2. PROJET D'ORDRE DU JOUR

 

Pour adoption

[CPR/SA(15)OJ1prov]

3. PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION DE PRINTEMPS
(Malaga, 13 mars 2008)

 

Pour adoption

[CPR/SP(14)PV1]

4. TABLE RONDE SUR LES STATUTS PARTICULIERS D'AUTONOMIE RÉGIONALE EN EUROPE

 

Avec la participation de:

- M. Valentin GUZNAC, Ministre de l'administration publique locale, Moldova
- M. Sándor EGERESI, Président de l’Assemblée de la Province Autonome de Voïvodine (Serbie)
- M. Mikhail FORMUZAL, Gouverneur de Gagaouzie (Moldova)
- M. Alberto Joao JARDIM, Président, Gouvernement de la Région Autonome de Madère (Portugal)
- Mme Nataliya ROMANOVA, Présidente du Conseil régional de Chernihiv (Ukraine)
- M. Anatoly SALTYKOV, Représentant de l'Administration régionale de de Novosibirsk (Fédération de Russie)
- M. Peter ZAMBAKHIDZE, Membre du Conseil de la République autonome d'Adjarie (Géorgie) (à confirmer)

Conclusions par M. Jean-Claude VAN CAUWENBERGHE, Rapporteur sur la régionalisation

 

5. PRIX DES RÉGIONS DU CONGRÈS DU CONSEIL DE L'EUROPE

 

Communication de Günther KRUG (Allemagne, R, SOC), Rapporteur

 

6. QUESTIONS DIVERSES

 
   

7. CLÔTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE

 
   


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