Chambre des régions

18e SESSION PLÉNIÈRE

CPR(18)OJ1prov.

1er mars 2010

PROJET D'ORDRE DU JOUR

18e Session – Chambre des Régions

Strasbourg (Palais de l’Europe)

Jeudi 18 mars 2010 de 10h00 à 13h00 (Hémicycle)

1. OUVERTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE
Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

 
   

2. ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA CHAMBRE

[CPR(18)OJ1]

   

3. COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE

[CPR(18)1]

   

4. DÉMOCRATIE RÉGIONALE EN SUISSE
Rapporteur: Marjan HAAK-GRIFFIOEN, Pays-Bas (NI)

[CPR(18)2]

· Présentation par le rapporteur
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1.081): mercredi 17 mars à 16h00

 
   

5. LES LANGUES MINORITAIRES: UN ATOUT POUR LE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL
Rapporteurs: Karl-Heinz LAMBERTZ, Belgique (SOC) et
Farid MUKHAMETSHIN, Fédération de Russie (PPE/DC)

[CPR(18)3]

· Présentation par les rapporteurs
· Communication de Ivan JAKOVčIć, Croatie, Président de la Région istrienne
· Communication de Sigve GRAMSTAD, Norvège, Vice-Président du Comité d'experts de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1.081): mercredi 17 mars à 16h00

 
   

6. LE TRANSPORT INTRA-RÉGIONAL: UN ENJEU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE COHÉSION TERRITORIALE
Rapporteur: Adam BANASZAK, Pologne (NI)

[CPR(18)4]

· Présentation par le rapporteur
· Communication de Valerio PRIGNACHI, Italie, Président de Brescia Mobilità SpA
· Communication de Stepan KIRICHUK, Fédération de Russie, Président du Congrès national russe des municipalités
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1.081): mercredi 17 mars à 16h00

 
   

7. CLÔTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE
Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

 


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