Chambre des régions

17e Session plénière

CPR(17)OJ1prov.

8 octobre 2009

Projet d'ordre du jour

17e Session – Chambre des Régions

Strasbourg (Palais de l’Europe)


Première séance: mercredi 14 octobre 2009 de 10h15 à 12h30 (Salle 1)

Deuxième séance: jeudi 15 octobre 2009 de 10h15 à 12h30 (Hémicycle)


Première séance

Mercredi 14 octobre 2009 de 10h15 à 12h30

1.         Ouverture de la session par la Présidente de la Chambre

Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

2.         Présentation de l'ordre du jour et adoption du projet de calendrier des travaux de la Chambre

Pour adoption

[CPR(17)OJ1]

[CG(17)1]

3.         Communication de la Présidente de la Chambre

[CPR(17)1]

4.         RÉGIONS À POUVOIRS LÉGISLATIFS: VERS UNE GOUVERNANCE à multiniveaux

Rapporteur: Bernd PETRISCH (Autriche, R, PPE/DC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

·         Examen et vote du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 13 octobre à 16h00

 [CPR(17)2]

5.         Surendettement des ménages: la responsabilité des régions

Rapporteur: Carmen Patrizia MURATORE (Italie, R, GILD)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 13 octobre à 16h00

[CPR(17)3]


Deuxième séance

Jeudi 15 octobre 2009 de 10h15 à 12h30

6.         Ouverture de la deuxième séance par la Présidente

7.         Adoption du Procès-verbal de la 1e séance

[CPR(17)PV1]

8.         Evolution de la régionalisation au Japon

Allocution de M. Issei NISHIKAWA, Gouverneur de la Préfecture de Fukui, Japon

9.         Coopération entre régions d'Europe: objectifs, structures et réseaux

[CPR(17)4]

Table ronde des représentants des organisations représentatives des régions en Europe:

Communication d'un représentant du Comité des Régions de l'Union européenne (à confirmer) et contribution de:

-       M. Jean-Paul HEIDER, 1er Vice-président, Association des régions frontalières européennes (ARFE)

-       M. Urs WÜTHRICH-PELLOLI, Vice-président, Assemblée des Régions d'Europe (ARE)

-       M. Herwig VAN STAA, Président, Conférence des Assemblées Législatives Régionales Européennes (CALRE)

-       Un représentant du Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE) (à confirmer)

-       Un représentant de la Conférence des Régions périphériques maritimes d'Europe (CRPM) et du Forum Global d'Associations de Régions (FOGAR) (à confirmer)

-       Un représentant de la Conférence des Présidents des Régions à pouvoirs législatifs (REGLEG) (à confirmer)

Avec la participation de:

-       M. Bernd PETRISCH, Membre du Conseil consultatif, Institut des Régions d'Europe (IRE)

-       M. François Saint-Ouen, Secrétaire exécutif, Fondation européenne pour le développement durable des régions (FEDRE)

Conclusions de M. Karl-Heinz LAMBERTZ (Belgique, R, SOC), Président du Groupe de travail sur la coopération interrégionale

10.        Clôture de la Session par la Présidente de la Chambre

Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)