Chambre des régions

16e SESSION PLÉNIÈRE

CPR(16)OJ1prov.

27 février 2009

PROJET D'ORDRE DU JOUR

16e Session – Chambre des Régions

Strasbourg (Palais de l’Europe)


Première séance
: mercredi 4 mars 2009 de 15h15 à 18h00 (Salle 1)

Deuxième séance: jeudi 5 mars 2009 de 10h15 à 12h30 (Salle 1)

Première séance

Mercredi 4 mars de 15h15 à 18h00

1. OUVERTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE
Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

 
   

2. PROJET D'ORDRE DU JOUR

[CPR(16)OJ1]

Pour adoption

 
   

3. ADOPTION DU PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE

[CG(16)1]

   

4. PROCÈS-VERBAL DE LA 15e SESSION D'AUTOMNE DE LA CHAMBRE
(Strasbourg, 2 décembre 2008)

[CPR/SA(15)PV1]

Pour adoption

 
   

5. LA BONNE GOUVERNANCE: UN FACTEUR CLÉ DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DURABLE DES RÉGIONS

Rapporteur: Uno ALDEGREN (Suède, R, SOC)

 

· Présentation par le rapporteur
· Communication de Vladimir KISSIOV (Bulgarie), Rapporteur de la Commission de la cohésion territoriale du Comité des Régions (COTER) sur la gouvernance et le partenariat aux niveaux national et régional
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)3REC]
[CPR(16)3RES]
[CPR(16)3REP]

   

6. LA FRACTURE NUMÉRIQUE ET L'E-INCLUSION DANS LES RÉGIONS

Rapporteur: Jean-Marc BOURJAC (France, R, SOC)

 

· Présentation par le rapporteur
· Communications de Christian PAUL, Vice-Président chargé de l'aménagement du territoire, des politiques contractuelles et européennes et des TIC, Bourgogne, France
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)1REC]
[CPR(16)1RES]
[CPR(16)1REP]

7. L'AVENIR DU TOURISME CULTUREL – VERS UN MODÈLE DURABLE

Rapporteur: Günther KRUG (Allemagne, R, SOC)

 

· Présentation par le rapporteur
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)4REC]
[CPR(16)4RES]
[CPR(16)4REP]

   

8. COOPÉRATION AVEC CALRE1 ET REGLEG2

 

· Echange de vues avec Herwig VAN STAA (Autriche, R, PPE/DC), Président de CALRE

· Message de Mercedes BRESSO, Présidente de REGLEG

 
   

9. OBSERVATION DES ÉLECTIONS DU CONSEIL SUPRÊME DE LA RÉPUBLIQUE AUTONOME D’ADJARIE (GÉORGIE)
(3 novembre 2008)
Rapporteur: Günther KRUG (Allemagne, R, SOC)

 

· Présentation par le rapporteur
· Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)2REC]
[CPR(16)2REP]

   

Deuxième séance

Jeudi 5 mars 2009 de 10h15 à 12h30

10. OUVERTURE DE LA DEUXIÈME SÉANCE PAR LA PRÉSIDENTE

 
   

11. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA 1e SÉANCE

[CPR(16)PV1]

   

12. EURORÉGION MER NOIRE

 

· Message de Nicuşor-Daniel CONSTANTINESCU, Président de l'Eurorégion Mer Noire, Président du Comté de Constanta, Roumanie
Echange de vues avec:

· Miljenko DORIĆ, Président de la Sous-commission de la démocratie locale et régionale de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
· Varuzhan NERSISYAN (Arménie, R, SOC), Maire d'Ijevan
· Nataliya ROMANOVA (Ukraine, R, GILD), Présidente du Conseil régional de Chernihiv
· Gheorghe VASILACHE (Moldova, R, NI), Président de la région de Cahul
· Halil Vehbi YENICE, Membre du Comité exécutif de l'Union des municipalités de la région de Marmara et Maire d'Izmit-Saraybahce, Turquie
· Petre ZAMBAKHIDZE (Georgia, R, NI), Membre du Conseil Suprême de la République autonome d'Adjarie

 
   

13. CLÔTURE DE LA SESSION PAR LA PRÉSIDENTE DE LA CHAMBRE

 

1 Conférence des Assemblées Législatives Régionales Européennes.

2 Conférence des Régions Européennes à Pouvoirs Législatifs.



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