1.         Ouverture de la session par la Présidente de la Chambre

Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC)

2.         PROJET D'ORDRE DU JOUR

[CPR(16)OJ1]

Pour adoption

3.         Adoption du projet de calendrier des travaux de la chambre

[CG(16)1]

4.         procès-verbal de la 15^e session d'automne de la Chambre

(Strasbourg, 2 décembre 2008)

[CPR/SA(15)PV1]

Pour adoption

5.         La bonne gouvernance: un facteur clé du développement économique durable des régions

Rapporteur: Uno ALDEGREN (Suède, R, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Communication de Vladimir KISSIOV (Bulgarie), Rapporteur de la Commission de la cohésion territoriale du Comité des Régions (COTER) sur la gouvernance et le partenariat aux niveaux national et régional

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

 [CPR(16)3REC]

[CPR(16)3RES]

[CPR(16)3REP]

6.         La fracture numérique et l'e-inclusion dans les régions

Rapporteur: Jean-Marc BOURJAC (France, R, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Communications de Christian PAUL, Vice-Président chargé de l'aménagement du territoire, des politiques contractuelles et européennes et des TIC, Bourgogne, France

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)1REC]

[CPR(16)1RES]

[CPR(16)1REP]

7.         L'avenir du tourisme culturel – vers un modèle durable

Rapporteur: Günther KRUG (Allemagne, R, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

 [CPR(16)4REC]

[CPR(16)4RES]

[CPR(16)4REP]

8.         Coopération avec CALRE[1] et REGLEG^[2]

·         Echange de vues avec Herwig van Staa (Autriche, R, PPE/DC), Président de CALRE

·         Message de Mercedes BRESSO, Présidente de REGLEG

9.         Observation des élections du Conseil suprême de la République autonome d’Adjarie (Géorgie)

(3 novembre 2008)

Rapporteur: Günther Krug (Allemagne, R, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation

Délai de dépôt des amendements (Bureau 1081): mardi 3 mars à 16h00

[CPR(16)2REC]

[CPR(16)2REP]

10.        Ouverture de la deuxième séance par la Présidente

11.        Adoption du Procès-verbal de la 1^e séance

[CPR(16)PV1]

12.        Eurorégion Mer Noire

·         Message de Nicuşor-Daniel CONSTANTINESCU, Président de l'Eurorégion Mer Noire, Président du Comté de Constanta, Roumanie

Echange de vues avec:

·         Miljenko DORIĆ, Président de la Sous-commission de la démocratie locale et régionale de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

·         Varuzhan NERSISYAN (Arménie, R, SOC), Maire d'Ijevan

·         Nataliya ROMANOVA (Ukraine, R, GILD), Présidente du Conseil régional de Chernihiv

·         Gheorghe VASILACHE (Moldova, R, NI), Président de la région de Cahul

·         Halil Vehbi YENICE, Membre du Comité exécutif de l'Union des municipalités de la région de Marmara et Maire d'Izmit-Saraybahce, Turquie

·         Petre ZAMBAKHIDZE (Georgia, R, NI), Membre du Conseil Suprême de la République autonome d'Adjarie

13.        Clôture de la Session par la Présidente de la Chambre