Chambre des pouvoirs locaux

    SESSION D’AUTOMNE
    (Strasbourg, 2 – 3 décembre 2008)

    COMMISSION PERMANENTE

    COMMISSION INSTITUTIONNELLE

    PROJET D’ORDRE DU JOUR – CPL/SA(15)OJ1PROV

    (dernière mise à jour 26/11/08 17h)

    Séance de la Chambre des pouvoirs locaux (publique)

    2 décembre 2008 (14h30 – 17h30)

    Strasbourg

    Palais de l'Europe, hémicycle

    L’attention des Membres est attirée sur :

    · Les délais de dépôt des amendements (Bureau 6048) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès)

    · Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat assis à la tribune

    1 OUVERTURE DE LA SESSION PAR LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE

    Ian MICALLEF (Malte, PPE/DC)

    2 ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR

    [CPL/SA(15)OJ1]

    3 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE 

    [CPL/SP(14)PV1]

    4 LA DÉMOCRATIE LOCALE EN LETTONIE

    Rapporteur : Jean-Claude FRECON (France, SOC)

    · Présentation par le rapporteur

    · Intervention de M. Oskars KASTĒNS, Ministre Letton des initiatives spéciales en faveur de l’Intégration sociale

    · Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

    [CPL(15)7REP]

    [CPL(15)7REC]

    5 OBSERVATION D'ELECTIONS EN ISRAEL

    Rapporteur : Jean-Claude FRECON (France, SOC)

    · Présentation par le rapporteur

    · Débat

    6 LA DÉMOCRATIE LOCALE EN Belgique

      Rapporteurs: Michel GUÉGAN (France, NI)

      Dobrica MILOVANOVIC (Serbie, NI)

    · Présentation par les rapporteurs

      · Intervention de Marino KEULEN, Ministre flamand des Affaires Intérieures, de l'urbanisation, de l'habitat et de l'intégration
      (ou par son représentant)

      · Intervention des bourgmestres non nommés :
      M. Arnold d’Oreye de LANTREMANGE, Commune de Kraainem, M. François van HOOBROUCK d’ASPRE, Commune de Wezembeek-Oppem et M. Damien THIERY, Commune de Linkebeek

    · Débat

    · Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

    [CPL(15)8REP]

    [CPL(15)8REC]
    [CPL(15)8RES]

    6 PRÉPARATION D’UN PROJET DE PROTOCOLE À LA CHARTE EUROPÉENNE DE L’AUTONOMIE LOCALE SUR LA PARTICIPATION DÉMOCRATIQUE AU NIVEAU LOCAL

    Rapporteur : Christopher NEWBURY (Royaume-Uni, PPE/DC)

    · Présentation par le rapporteur

    · Débat

    · Examen et vote du projet d’avis (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

    [CPL(15)9 AVIS]

    7 QUESTIONS DIVERSES

    8 CLÔTURE DE LA SESSION D’AUTOMNE



 Haut de page

 

  Documents liés
 
   Réunions