Chambre des pouvoirs locaux

SESSION D’AUTOMNE

(Strasbourg, 2 – 3 décembre 2008)

COMMISSION PERMANENTE

COMMISSION INSTITUTIONNELLE

PROJET D’ORDRE DU JOUR – CPL/SA(15)OJ1PROV

(dernière mise à jour 26/11/08  17h)

Séance de la Chambre des pouvoirs locaux (publique)

2 décembre 2008 (14h30 – 17h30)

Strasbourg

Palais de l'Europe, hémicycle

L’attention des Membres est attirée sur :

·                     Les délais de dépôt des amendements (Bureau 6048) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès)

·                     Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat assis à la tribune


1          OUVERTURE DE LA SESSION PAR LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE

            Ian MICALLEF (Malte, PPE/DC)

2          ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR

[CPL/SA(15)OJ1]

3          ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE 

[CPL/SP(14)PV1]

4          LA DÉMOCRATIE LOCALE EN LETTONIE

            Rapporteur : Jean-Claude FRECON (France, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Intervention de M. Oskars KASTĒNS, Ministre Letton des initiatives spéciales en faveur de l’Intégration sociale

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

[CPL(15)7REP]

[CPL(15)7REC]

5          OBSERVATION D'ELECTIONS EN ISRAEL

            Rapporteur : Jean-Claude FRECON (France, SOC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

6          LA DÉMOCRATIE LOCALE EN Belgique

      Rapporteurs: Michel GUÉGAN (France, NI)

                          Dobrica MILOVANOVIC (Serbie, NI)

·         Présentation par les rapporteurs

·         Intervention de Marino KEULEN, Ministre flamand des Affaires Intérieures, de l'urbanisation, de l'habitat et de l'intégration
(ou par son représentant)

·         Intervention des bourgmestres non nommés :
M. Arnold d’Oreye de LANTREMANGE, Commune de Kraainem, M. François van HOOBROUCK d’Aspre, Commune de Wezembeek-Oppem et M. Damien THIERY, Commune de Linkebeek

·         Débat

·         Examen et vote du projet de recommandation et du projet de résolution (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

[CPL(15)8REP]

[CPL(15)8REC]

[CPL(15)8RES]

6          PRÉPARation d’UN PROJET DE PROTOCOLE À LA CHARTE             EUROPÉENNE DE L’AUTONOMIE LOCALE SUR LA PARTICIPATION             DÉMOCRATIQUE AU NIVEAU LOCAL

            Rapporteur : Christopher NEWBURY (Royaume-Uni, PPE/DC)

·         Présentation par le rapporteur

·         Débat

·         Examen et vote du projet d’avis (vote uniquement par les membres de la Commission Permanente)

[CPL(15)9 AVIS]

7          QUESTIONS DIVERSES

8          CLÔTURE DE LA SESSION D’AUTOMNE