Chambre des pouvoirs locaux
18e SESSION PLENIERE
CPL(18)OJ 1
17 février 2010
PROJET D’ORDRE DU JOUR
18e Session – Chambre des Pouvoirs Locaux
Strasbourg, Palais de l’Europe
jeudi 18 mars 2010 (10h00 – 13h00) – Salle 1
1 OUVERTURE Ian MICALLEF, Président (Malte, PPE/DC) |
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2 PRÉSENTATION DE L’ORDRE DU JOUR ET ADOPTION DU PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE |
[CPL(18)OJ1prov] [CG(18)1prov] |
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3 COMMUniCATION DU PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE |
[CPL(18)1] |
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4 observation des elections municipales en azerbaïdjan |
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Rapporteur : Francis LEC (France, L, SOC) - Présentation du rapport ainsi que du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(18)2] (REC) |
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5 STATUT DES VILLES CAPITALES DANS LE CAUCASE DU SUD - Allocution de M. Gagik Beglaryan, Maire d’Erevan, Arménie - Débat
Rapporteur : Esther MAURER (Suisse, L, SOC)
- Présentation du rapport ainsi que du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation 7 la DÉMOCRATIE locale au portugal |
[CPL(18)3] (REC) |
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Rapporteur : Davor ZMEGAC (Croatie, L, GILD)
- Présentation du rapport - Débat
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[CPL(18)4] |
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8 CLÔTURE DE LA SESSION DE LA CHAMBRE |
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