Chambre des pouvoirs locaux
17e SESSION PLENIERE
CPL(17)OJ 1
8 octobre 2009
PROJET D’ORDRE DU JOUR
17e Session – Chambre des Pouvoirs Locaux
Strasbourg, Palais de l’Europe
1ère séance : mercredi 14 octobre 2009 (10h15 – 12h30) – Hémicycle
2ème séance : jeudi 15 octobre 2009 (10h15- 12h30) – Salle 1
1ère séance
Mercredi 14 octobre 2009 (10h15 – 12h30)
1. OUVERTURE Ian MICALLEF, Président (Malte, PPE/DC) |
||
2. PRÉSENTATION DE L’ORDRE DU JOUR ET ADOPTION DU PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE |
[CPL(17)OJ1prov] [CG(17)1prov] |
|
3. COMMUniCATION DU PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE |
[CPL(17)1] |
|
4. DÉBAT SUR LA SITUATION DES AUTORITÉS LOCALES EN ANATOLIE DU SUD-EST (Turquie) |
||
Avec la participation de : - Mme Leyla GÜVEN, maire de Viranşehir (Turquie, NI) - Mr Sedat LACINER, Directeur de l’Organisation Internationale pour la Recherche Stratégique (USAK), Ankara |
||
5. DÉMOCRATIE ÉLECTRONIQUE : PERSPECTIVES ET RISQUES POUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES |
||
Rapporteurs : Etienne VAN VAERENBERGH (Belgique, GILD), Alison COOK (Royaume Uni, PPE/DC)
- Présentation du rapport ainsi que du projet de recommandation et de résolution - Débat - Vote sur le projet de recommandation et de résolution |
[CPL(17)2] (REC et RES) |
|
|
2ème séance
Jeudi 15 octobre 2009 (10h15 – 12h30)
6. VILLES CRÉATIVES– gÉrer l’activitÉ culturelle des villes |
||
Rapporteur : Constanty DOMBROWICZ (Pologne, GILD) - Allocution de Malcolm WOOD (Royaume Uni), Président du Groupe de travail sur les industries créatives d’EUROCITES
- Présentation du rapport ainsi que du projet de recommandation et de résolution - Débat - Vote sur le projet de recommandation et de résolution |
[CPL(17)3] (REC et RES) |
|
7. L'amÉlioration de la qualitÉ de l'air intÉrieur : un nouvel enjeu pour les collectivitÉs locales |
||
Rapporteur : Paolo RONDELLI (Saint Marin, SOC) - Présentation du rapport ainsi que du projet de recommandation et de résolution - Débat - Vote sur le projet de recommandation et de résolution 8. PREMIÈRES ÉLECTIONS DU MAIRE D’EREVAN, ARMÉNIE (31 MAI 2009) |
[CPL(17)4] (REC et RES)
|
|
Rapporteur: Nigel MERMAGEN (Royaume-Uni, GILD) - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(17)5] (REC) |
|
9. CLÔTURE DE LA SESSION DE LA CHAMBRE |
||