Délégués des Ministres
Notes sur l'ordre du jour

CM/Notes/939/7.2 16 septembre 2005 1
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939 Réunion, 28 septembre 2005
7 Education et culture


7.2 Combattre le terrorisme par la culture –
Recommandation 1687 (2004) de l'Assemblée parlementaire

Projet de réponse

Point préparé par le GR-C

Documents de référence
REC_1687 (2004) et CM/AS(2005)Rec1687 prov.

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Action

Examiner le projet de réponse à la Recommandation 1687 (2004) de l’Assemblée parlementaire : « Combattre le terrorisme par la culture », en vue de son adoption, tel qu’il figure dans le document CM/AS(2005)Rec1687 prov.

1. Le contexte et les informations concernant l’historique de cette Recommandation sont présentés dans le document GR-C(2005)11.

2. Lors de sa réunion du 12 septembre 2005, le Groupe de rapporteurs sur l’Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l’Environnement (GR-C) a examiné le projet de réponse tel qu’il figure dans le document GR-C(2005)11. Une délégation a proposé quelques modifications au texte. Elles ont obtenu le soutien d’un certain nombre de délégations, mais comme certaines délégations n’avaient pas encore d’instruction concernant les propositions, le GR-C a convenu de donner comme délai aux délégations pour faire part de leurs commentaires éventuels, le 21 septembre 2005. En l’absence de commentaires, le
projet de réponse sera transmis aux Délégués pour adoption sans discussion lors de leur 939e réunion
(28 septembre 2005), tel qu’il figure dans le document CM/AS(2005)Rec1687 prov.

Financement assuré : OUI

PROJET DE DECISION

939e réunion – 28 septembre 2005

Point 7.2

Combattre le terrorisme par la culture –
Recommandation 1687 (2004) de l'Assemblée parlementaire

(REC_1687 (2004) et CM/AS(2005)Rec1687 prov.)

Décision

Les Délégués adoptent la réponse à la Recommandation 1687 (2004) de l’Assemblée parlementaire : « Combattre le terrorisme par la culture », telle qu’elle figure en annexe … au présent volume de Décisions2.

Note 1 Ce document a été classé en diffusion restreinte le jour de la diffusion. Sauf si le Comité des Ministres en décidait autrement, il sera déclassifié en application des règles établies dans la Résolution Res(2001)6 sur l'accès aux documents du Conseil de l'Europe.
Note 2 Voir également CM/AS(2005)Rec1687 final.


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