Délégués des Ministres
    Notes sur l'ordre du jour

    CM/Notes/848/1.5 25 juin 2003
    ————————————————

    848 Réunion, 10 juillet 2003
    1 Questions générales


    1.5 Rapporteur sur le Programme d'activités

    Rapport du rapporteur sur la réunion du 28 avril 2003

    Documents de référence
    RAP-PROG(2003)CB1

    ————————————————

    Action

    Prendre note du rapport du Rapporteur sur le Programme d'activités tel qu'il figure dans le document
    RAP-PROG(2003)CB1.

    Financement assuré: OUI

    PROJET DE DECISION

    848e réunion – 10 juillet 2003

    Point 1.5

    Rapporteur sur le Programme d'activités -
    Rapport du rapporteur sur la réunion du 28 avril 2003

    (RAP-PROG(2003)CB1)

    Décision

    Les Délégués prennent note du rapport du Rapporteur sur le Programme d'activités tel qu'il figure dans le document RAP-PROG(2003)CB1.



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