Délégués des Ministres
Notes sur l'ordre du jour

CM/Notes/1031/3.1 24 juin 20081
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1031 Réunion, 2 juillet 2008
3 Assemblée parlementaire


3.1 3e partie de Session 2008
(Strasbourg, 23-27 juin 2008)

a. Communication du Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire sur la 3e partie de Session 2008 et autres activités de l’Assemblée
b. Communication du Président du Comité des Ministres et réponses aux questions parlementaires (23 juin 2008)

Documents de référence
CM/AS(2008)5 et CM/AS(2008)6

SG-AS(2008)06
AS(2008)CR20 et AS(2008)CR20 add

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Action

a. Prendre note de la communication du Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire sur la 3e partie de session 2008 ;
b. Prendre note de la communication du Président du Comité des Ministres à l’Assemblée ainsi que des réponses du Président du Comité des Ministres aux questions des parlementaires.

a. Communication du Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire sur la 3e partie de session 2008 et d’autres activités de l’Assemblée

Le Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire fera sa communication sur la 3e partie de session 2008 et d’autres activités de l’Assemblée à la lumière du document SG-AS(2008)062.

Les Délégués sont invités à prendre note de cette communication.

b. Communication du Président du Comité des Ministres et réponses aux questions des parlementaires (23 juin 2008)

Le 23 juin 2008, M. Carl Bildt, Ministre des Affaires étrangères de la Suède et Président du Comité des Ministres, a présenté le rapport statutaire à l’Assemblée parlementaire. Sa déclaration orale est reproduite dans le document CM/AS(2008)6. Elle était complétée par une communication écrite, qui figure dans le document CM/AS(2008)5.

Le Président du Comité des Ministres a ensuite donné une réponse orale résumé aux questions écrites posées par des membres de l’Assemblée parlementaire. Les réponses complètes aux 16 questions écrites ont été données par écrit. Suite à une nouvelle procédure proposée par l'Assemblée parlementaire, le Président a ensuite répondu à 16 questions spontanées posées par des parlementaires.

Le texte de l’allocution du Président et les questions et réponses figurent dans le document AS(2008)CR20 et AS(2008)CR20 add.

Financement assuré: OUI

PROJET DE DECISIONS

1031e réunion – 2 juillet 2008

Point 3.1a

Assemblée parlementaire –
3e partie de Session 2008 (Strasbourg, 23-27 juin 2008)

a. Communication du Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire sur la 3e partie de Session 2008 et autres activités de l’Assemblée
(SG-AS(2008)06)

Décision

Les Délégués prennent note de la communication du Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire sur la 3e partie de Session 2008 et autres activités de l’Assemblée, telle qu’elle figure dans le document
SG-AS(2008)06.

1031e réunion – 2 juillet 2008

Point 3.1b

Assemblée parlementaire –
3e partie de Session 2008 (Strasbourg, 23-27 juin 2008)

b. Communication du Président du Comité des Ministres et réponses aux questions des parlementaires (23 juin 2008)
(CM/AS(2008)5, CM/AS(2008)6, AS(2008)CR20 et AS(2008)CR20 add)

Décisions

Les Délégués

1. prennent note du rapport de M. Carl Bildt, Ministre des Affaires étrangères de la Suède et Président du Comité des Ministres, à l’Assemblée parlementaire (document CM/AS(2008)5) ainsi que de sa déclaration (document CM/AS(2008)6) ;

2. prennent note des réponses données aux questions des parlementaires par le Président du Comité des Ministres lors de la 3e partie de Session 2008 (23 juin 2008) (documents AS(2008)CR20 et AS(2008)CR20 add).

Note 1 Ce document a été classé en diffusion restreinte le jour de la diffusion ; il sera déclassifié conformément à la Résolution Res(2001)6 sur l'accès aux documents du Conseil de l'Europe.
Note 2 Ce document sera publié prochainement par le Secrétariat Général de l’Assemblée.


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