Délégués des Ministres

Documents d’information

CM/Inf(2014)17        22 mai 2014



Calendrier des Conférences de ministres spécialisés



2014

Juin Aménagement du territoire (CEMAT) 2

Autres réunions ministérielles 3

Ce document contient des données (dates, lieux, thèmes, etc.) sur les conférences de Ministres spécialisés qui ont déjà fait l’objet d’une approbation par les Délégués des Ministres. Les chiffres entre parenthèses font référence aux décisions pertinentes du Comité des Ministres. Le cas échéant, des informations sur d’autres réunions ministérielles y figurent également.

2014

● 16e session de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT)
(17 juin 2014, Nauplie, Grèce)

(1118/9.2, 1147/9.1, 1196/1.6)

Thème:

(1147/9.1)

La démocratie territoriale : le rôle de la participation publique dans le processus d`aménagement territorial durable du continent européen.

Organe responsable :

(1147/9.1)

Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT.

Participants :

(1147/9.1)

- Etats membres du Conseil de l'Europe ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Banque de développement du Conseil de l’Europe (CEB) ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1147/9.1)

- Saint-Siège ;

- Etats-Unis d’Amérique ;

- Canada ;

- Japon ;

- Mexique ;

- Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;

- Banque mondiale ;

- Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) ;

- Banque européenne d’investissement ;

- « Nordic Environment Financing Corporation » (NEFCO) ;

- Conférence européenne des Ministres du transport (CEMT) ;

- Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE NU) ;

- Commission des Nations Unies pour le développement durable (CDD-NU) ;

- Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ;

- Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) ;

- Programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat) ;

- Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) ;

- Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR) ;

- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ;

- Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire (PABSEC) ;

- Initiative centrale européenne ;

- Agence européenne de l’environnement (AEE) ;

- Communauté des Etats indépendants ;

- ONG admises par le Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT en conformité avec les règles régissant les relations entre ce comité et les ONG :

* Fédération Internationale pour l’habitat, l’urbanisme et l’aménagement du territoire (FIHUAT),

* Regroupement « ONG-villes » des ONG dotées du statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe,

* Association internationale Ruralité-Environnement-Développement (RED) ;

   

- Conseil européen des urbanistes (CEU) ;

- « Visions and Strategies around Baltic Sea 2010 » (VASAB) ;

- Centre environnemental régional (REC-Caucase).

* * * * *

Autres réunions ministérielles

 

● 13e Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport

(18 septembre 2014, Macolin, Suisse)

(cf. décision VI de la 9e réunion du Comité statutaire de l’Accord partiel élargi sur le Sport (APES) et de la réunion du Bureau du Comité de direction de l’APES du 15 novembre 2013).

Thèmes:

- La corruption dans la gouvernance du sport.

- Coopération paneuropéenne dans le domaine du sport.

Sous-thèmes :

Sous-thème de la question « La corruption dans la gouvernance du sport » :

- (à confirmer) Evénement spécial : signature de la convention contre la manipulation des compétitions sportives ;

Sous-thèmes de la question «  Coopération paneuropéenne dans le domaine du sport » :

- Coopération inter-institutionnelle dans le domaine du sport entre l’Union européenne et le Conseil de l’Europe ;

- Révision de la Convention sur la violence des spectateurs ;

- Représentation des autorités publiques européennes au sein de l’AMA. 

Organe responsable :

Comité de direction de l’Accord partiel élargi sur le Sport (APES).

Participants :

- Parties à la Convention culturelle européenne ;

- Etats membres et observateurs de l’APES, qui ne sont pas parties à la Convention culturelle européenne (Israël, Maroc et Nouvelle-Zélande) ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée Parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe ;

- Union européenne.

Observateurs :

- Canada ;

- Japon ;

- Mexique ;

- Etats-Unis d'Amérique ;

- Bureau des Nations Unies pour le sport au service du développement et de la paix (UNOSPD) ;

- Comité permanent de la Convention sur la Violence des spectateurs (T-RV) ;

- Groupe de suivi de la Convention contre le Dopage (T-DO) ;

- Comité ad hoc européen pour l’Agence mondiale antidopage (CAHAMA) ;

- Réseau européen des Athlètes Etudiants (EAS) ;

- Association européenne des Sportifs de Haut Niveau (EU Athlètes) ;

- Mouvement européen du Fair-play (EFPM) ;

- Fédération Sportive européenne Gaie et Lesbienne (EGLSF) ;

- Fédération européenne de Handbike ;

- Union Européenne de Judo (UEJ) ;

- Organisation européenne non gouvernementale des sports (ENGSO) ;

- Comités Olympiques Européens (COE) ;

- Comité Paralympique Européen (CPE) ;

- Association européenne d’Education Physique (EUPEA) ;

- Association européenne de Rugby (AER) ;

- Réseau européen Femmes et Sport (EWS) ;

- Réseau FARE ;

- Fédération Internationale Amateur de Sambo (IASF) ;

- Fédération Internationale des Associations de Footballeurs Professionnels (FIFPro) ;

- Fédération Internationale de Basket-Ball (FIBA-Europe) ;

- Centre International pour la Sécurité dans le Sport (ICSS) ;

- Conseil International pour l’Education Physique et la Science du Sport (CIEPSS) ;

- Association Internationale du Sport et de la Culture (ISCA) ;

- Fédérations Sportives Internationales (Sport Accord) ;

- Fédération Internationale du Sport Universitaire (FISU) ;

- Panathlon International ;

- Organisation « La Paix par le Sport » ;

- Play the Game ;

- Sport & Citoyenneté « Think tank » ;

- Coalition des propriétaires de droits sportifs ;

- Tennis Europe ;

- Association du Sport International pour Tous (TAFISA Europe) ;

- Union des Associations européennes de Football (UEFA) ;

- Agence Mondiale Antidopage (AMA) – le Président du Conseil de Fondation, ainsi que les représentants des quatre autres continents auprès du Comité exécutif ;

- Comité International Olympique (CIO) ;

- Comité International Paralympique (CIP) ;

- Fédération Internationale de Football Association (FIFA).

* * *

● 16e Conférence ministérielle du Groupe Pompidou

(19-20 novembre 2014, Strasbourg)

Thème:

Nouvelles générations – défis pour les politiques existantes en matière de drogues.



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