Délégués des Ministres

Documents d’information

CM/Inf(2013)27       14 juin 2013



Calendrier des Conférences de ministres spécialisés1



2013

2014

Autres réunions ministérielles

Ce document contient des données (dates, lieux, thèmes, etc.) sur les conférences de Ministres spécialisés qui ont déjà fait l’objet d’une approbation par les Délégués des Ministres. Les chiffres entre parenthèses font référence aux décisions pertinentes du Comité des Ministres. Le cas échéant, des informations sur d’autres réunions ministérielles y figurent également.

2013

● 1ère Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables des médias et de la société de l’information2
(7-8 novembre 2013, Belgrade, Serbie)

(1107/1.5, CM(2011)131final, 1161/1.5, 1170/1.5, 1173/1.5)

Thèmes:

(11611.5, 1173/1.5)

- Accès à l’internet et droits fondamentaux ;

- Comment réagissons-nous aux menaces actuelles contre les journalistes ? ;

- Pluralisme, diversité et qualité dans le nouvel écosystème des médias – opportunités et risques ;

- Discours de haine en ligne.

Organe responsable :

(1107/1.5, CM(2011)131final)

Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI).

Participants :

(1173/1.5)

- Etats membres du Conseil de l’Europe ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Cour européenne des droits de l’homme ;

- Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe ;

- Centre européen de la jeunesse du Conseil de l’Europe ;

- Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ) ;

- Conseil consultatif pour la jeunesse ;

- autres comités intergouvernementaux pertinents du Conseil de l’Europe ;

- Conférence des OING du Conseil de l’Europe ;

- participants et observateurs, conformément au mandat du CDMSI.

* * * * *

2014

● 16e session de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT)
(juillet 2014, Thessalonique, Grèce)

(1118/9.2, 1147/9.1)

Thème:

(1147/9.1)

La démocratie territoriale : le rôle de la participation publique dans le processus d`aménagement territorial durable du continent européen.

Organe responsable :

(1147/9.1)

Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT.

Participants :

(1147/9.1)

- Etats membres du Conseil de l'Europe ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Banque de développement du Conseil de l’Europe (CEB) ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1147/9.1)

- Saint-Siège ;

- Etats-Unis d’Amérique ;

- Canada ;

- Japon ;

- Mexique ;

- Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;

- Banque mondiale ;

- Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) ;

- Banque européenne d’investissement ;

- « Nordic Environment Financing Corporation » (NEFCO) ;

- Conférence européenne des Ministres du transport (CEMT) ;

- Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE NU) ;

- Commission des Nations Unies pour le développement durable (CDD-NU) ;

- Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ;

- Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) ;

- Programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat) ;

- Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) ;

- Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR) ;

   

- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ;

- Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire (PABSEC) ;

- Initiative centrale européenne ;

- Agence européenne de l’environnement (AEE) ;

- Communauté des Etats indépendants ;

- ONG admises par le Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT en conformité avec les règles régissant les relations entre ce comité et les ONG :

* Fédération Internationale pour l’habitat, l’urbanisme et l’aménagement du territoire (FIHUAT),

* Regroupement « ONG-villes » des ONG dotées du statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe,

* Association internationale Ruralité-Environnement-Développement (RED) ;

- Conseil européen des urbanistes (CEU) ;

- « Visions and Strategies around Baltic Sea 2010 » (VASAB) ;

- Centre environnemental régional (REC-Caucase).

* * * * *

Autres réunions ministérielles

13e Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport

(17-19 septembre 2014, Macolin, Suisse)

(cf. décision VII de la 9e réunion du Comité statutaire de l’Accord partiel élargi sur le Sport (EPAS))

1 Sauf indication contraire, la Résolution CM/Res(2011)7 sur les conférences du Conseil de l’Europe de ministres spécialisés s’applique pour l’organisation de ces conférences.

2 La Résolution Res(71)44 s’applique.



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