Délégués des Ministres

Documents d’information

CM/Inf(2013)14        2 avril 2013



Calendrier des Conférences de ministres spécialisés1



2013

2014

Autres réunions ministérielles

Ce document contient des données (dates, lieux, thèmes, etc.) sur les conférences de Ministres spécialisés qui ont déjà fait l’objet d’une approbation par les Délégués des Ministres. Les chiffres entre parenthèses font référence aux décisions pertinentes du Comité des Ministres. Le cas échéant, des informations sur d’autres réunions ministérielles y figurent également.

2013

● 10e Conférence du Conseil de l’Europe des ministres de la Culture
(15-16 avril 2013, Moscou, Fédération de Russie)

(1147/7.1, 1154/7.2, 1166/1.5)

Thème:

(1154/7.2)

La gouvernance de la culture – promouvoir l’accès à la culture.

Sous-thèmes :

(1166/1.5)

- Rôles des gouvernements : nouveaux défis et opportunités ;

- Bonnes pratiques et innovation politique ;

- Perspectives pour le Conseil de l’Europe.

Organe responsable :

(1147/7.1)

Comité directeur de la Culture, du Patrimoine et du Paysage (CDCPP).

Participants :

(1154/7.2, 1166/1.5)

- Etats parties à la Convention culturelle européenne ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Commission Education et Culture de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1154/7.2, 1166/1.5)

- Canada ;
- Japon ;
- Mexique ;
- Etats-Unis d’Amérique ;
- Israël ;

- Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ;

- Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;

- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ;

- Conseil nordique des Ministres ;

- Association européenne de libre-échange (AELE) ;

- Commission économique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-ONU) ;

- Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) ;

- Organisation arabe pour l'Education, la Culture et les Sciences (ALECSO) ;

- Fondation européenne de la culture (FEC) ;

- Centre culturel européen de Delphes ;

- Culture Action Europe ;

- « European Network of Cultural Administration Training Centres » (ENCATC) ;

- Forum européen des Roms et des Gens du voyage (FERV).

* * *

● 24e session de la Conférence permanente du Conseil de l’Europe des ministres de l’Education
(26-27 avril 2013, Helsinki, Finlande)

(1146/7.3, 1166/1.5)

Thème:

(1166/1.5)

Gouvernance et éducation de qualité.

Sous-thèmes :

(1166/1.5)

- Décentralisation, participation sociale et autonomisation des autorités locales dans la gouvernance de l'éducation ;

- Ethique et intégrité en matière d'éducation (avec un accent particulier sur le comportement éthique des enseignants et l'intégrité dans l'enseignement supérieur et la recherche) ;

- Participation des parents, des enseignants et des élèves dans la gouvernance et la gestion de l’éducation et l'éducation de qualité.

Organe responsable :

(1146/7.3)

Comité directeur pour les politiques et pratiques éducatives (CDPPE).

Participants :

(1166/1.5)

- Etats Parties à la Convention culturelle européenne ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Commission Education et Culture de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe ;

- Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ) ;

- Conseil consultatif pour la jeunesse (CCJ);

- Comité européen pour la cohésion sociale (CDCS) ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1166/1.5)

- Canada ;

- Japon ;

- Mexique ;

- Etats-Unis d'Amérique ;

- Israël ;

- Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ;

- Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;

- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ;

- Conseil nordique des Ministres ;

- Organisation arabe pour l'Education, la Culture et les Sciences (ALECSO) ;

- Fondation européenne pour la formation (ETF) ;

- Conférence des Eglises européennes (KEK) ;

- Internationale de l'éducation (IE) ;

- Association européenne des institutions d’enseignement supérieur (EURASHE) ;

- Conseil européen des doctorants et des jeunes chercheurs (EURODOC) ;

- Fondation européenne de la culture (FEC) ;

- Fédération des universités catholiques européennes (FUCE) ;

- Fondation européenne de la science (FES) ;

- Union des étudiants d'Europe (ESU) ;

- Association européenne de l'Université (EUA) ;

- Centre européen Wergeland ;

- Association internationale des universités (AIU).

* * *

● 1ère Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables des médias et de la société de l’information2
(automne 2013 (dates à confirmer), Belgrade, Serbie)

(1107/1.5, CM(2011)131final, 1161/1.5)

Thème:

(11611.5)

Liberté d’expression et démocratie à l’ère numérique – opportunités, droits et responsabilités.

Organe responsable :

(1107/1.5, CM(2011)131final)

Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI).

* * * * *

2014

● 16e session de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT)
(juillet 2014, Thessalonique, Grèce)

(1118/9.2, 1147/9.1)

Thème:

(1147/9.1)

La démocratie territoriale : le rôle de la participation publique dans le processus d`aménagement territorial durable du continent européen.

Organe responsable :

(1147/9.1)

Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT.

Participants :

(1147/9.1)

- Etats membres du Conseil de l'Europe ;

- Comité des Ministres ;

- Assemblée parlementaire ;

- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ;

- Banque de développement du Conseil de l’Europe (CEB) ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1147/9.1)

- Saint-Siège ;

- Etats-Unis d’Amérique ;

- Canada ;

- Japon ;

- Mexique ;

- Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;

- Banque mondiale ;

- Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) ;

- Banque européenne d’investissement ;

- « Nordic Environment Financing Corporation » (NEFCO) ;

- Conférence européenne des Ministres du transport (CEMT) ;

- Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE NU) ;

- Commission des Nations Unies pour le développement durable (CDD-NU) ;

- Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) ;

- Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) ;

- Programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat) ;

- Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) ;

- Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche (UNITAR) ;

- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) ;

   

- Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire (PABSEC) ;

- Initiative centrale européenne ;

- Agence européenne de l’environnement (AEE) ;

- Communauté des Etats indépendants ;

- ONG admises par le Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT en conformité avec les règles régissant les relations entre ce comité et les ONG :

* Fédération Internationale pour l’habitat, l’urbanisme et l’aménagement du territoire (FIHUAT),

* Regroupement « ONG-villes » des ONG dotées du statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe,

* Association internationale Ruralité-Environnement-Développement (RED) ;

- Conseil européen des urbanistes (CEU) ;

- « Visions and Strategies around Baltic Sea 2010 » (VASAB) ;

- Centre environnemental régional (REC-Caucase).

* * * * *

Autres réunions ministérielles

● 13e Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport
(17-19 septembre 2014, Macolin, Suisse)

(cf. décision VII de la 9e réunion du Comité statutaire de l’Accord partiel élargi sur le Sport (EPAS))

1 Sauf indication contraire, la Résolution CM/Res(2011)7 sur les conférences du Conseil de l’Europe de ministres spécialisés s’applique pour l’organisation de ces conférences.

2 La Résolution Res(71)44 s’applique.



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