Délégués des Ministres

Documents d’information

CM/Inf(2013)10        8 février 2013



Calendrier des Conférences de ministres spécialisés1



2013

2014

Autres réunions ministérielles

Ce document contient des données (dates, lieux, thèmes, etc.) sur les conférences de Ministres spécialisés qui ont déjà fait l’objet d’une approbation par les Délégués des Ministres. Les chiffres entre parenthèses font référence aux décisions pertinentes du Comité des Ministres. Le cas échéant, des informations sur d’autres réunions ministérielles y figurent également.

2013

● 10e Conférence du Conseil de l’Europe des ministres de la Culture
(15-16 avril 2013, Moscou, Fédération de Russie)

(1147/7.1, 1154/7.2)

Thème:

(1154/7.2)

La gouvernance de la culture –promouvoir l’accès à la culture.

Organe responsable :

(1147/7.1)

Comité directeur de la Culture, du Patrimoine et du Paysage (CDCPP).

Participants :

(1154/7.2)

- Etats parties à la Convention culturelle européenne ;

- Union européenne.

Observateurs :

(1154/7.2)

- Canada ;
- Japon ;
- Mexique ;
- Etats-Unis d’Amérique ;

- UNESCO.

* * *

● 24e session de la Conférence permanente du Conseil de l’Europe des ministres de l’Education
(26-27 avril 2013, Helsinki, Finlande)

(1146/7.3)

Organe responsable :

(1146/7.3)

Comité directeur pour les politiques et pratiques éducatives (CDPPE).

* * *

● 1ère Conférence du Conseil de l’Europe des Ministres responsables des médias et de la société de l’information2
(17-18 octobre 2013, Belgrade, Serbie)

(1107/1.5, CM(2011)131final, 1161/1.5)

Thème:

(11611.5)

Liberté d’expression et démocratie à l’ère numérique – opportunités, droits et responsabilités.

Organe responsable :

(1107/1.5, CM(2011)131final)

Comité directeur sur les médias et la société de l’information (CDMSI).

* * * * *

2014

● 16e session de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT)
(juillet 2014, Thessalonique, Grèce)

(1118/9.2, 1147/9.1)

* * * *

Autres réunions ministérielles

● 13e Conférence du Conseil de l'Europe des ministres responsables du sport
(17-19 septembre 2014, Macolin, Suisse)

(cf. décision VII de la 9e réunion du Comité statutaire de l’Accord partiel élargi sur le Sport (EPAS))

1 Sauf indication contraire, la Résolution CM/Res(2011)7 sur les conférences du Conseil de l’Europe de ministres spécialisés s’applique pour l’organisation de ces conférences.

2 La Résolution Res(71)44 s’applique.



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