Délégués des Ministres
    Ordres des travaux

    CM/Del/OT(2003)838 25 avril 2003
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    838 Réunion, 30 avril 2003 (10h)

    Projet d'ordre des travaux

    Proposition de la Présidence

    ————————————————

 

Questions générales

 

1.1

Adoption de l'Ordre du jour

    Point à traiter éventuellement sans débat:

    Questions administratives et de la Logistique

    11.1 Réforme de l'audit externe

 

Questions générales

 

1.3

Communication du Secrétaire Général

 

1.4

Rapport du Bureau

 

1.5

Comité des Ministres – Préparation de la 112e Session (Strasbourg, 14-15 mai 2003)

 

1.6

113e Session du Comité des Ministres – Lieu

 

Questions politiques

 

2.1

Questions politiques actuelles

 

2.2

Situation à Chypre

 

Droits de l'Homme

 

4.1

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales - Election d'experts à la liste d'experts éligibles au Comité consultatif - Candidats au titre de la Croatie, de Chypre, de l'Estonie, de l'Italie et de la Slovaquie

 

4.3

Image des femmes dans les médias - Recommandation 1555 (2002) de l'Assemblée parlementaire

 

4.4

Proposition de préparer un projet de Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains

a. Avis du bureau du CDPC sur le résumé de l'étude de faisabilité sur une Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains

b. Proposition d'établir un comité de rédaction

 

Questions juridiques

 

10.2

Commission européenne pour la Démocratie par le Droit (Commission de Venise)

a. Audition du Président (12h)

b. Rapport annuel d'activités pour 2002

 

10.3

Comité européen pour les problèmes criminels (CDPC) – Rapport abrégé des réunions du Bureau (CDPC-BU) (Strasbourg, 6-7 novembre 2002 et Paris, 24 janvier 2003)

 

Education et culture

 

7.2

Comité directeur pour la Culture (CD-CULT) – Rapport abrégé de la 2e réunion du Bureau (élargi) (Strasbourg, 19-20 février 2003)

 

7.3

Colloque ministériel (réunion informelle) des Ministres européens responsables des affaires culturelles sur "Le nouveau rôle et les nouvelles responsabilités des ministres de la culture pour initier le dialogue interculturel dans le respect de la diversité culturelle" (Strasbourg, 17-18 février 2003) - Rapport abrégé

 

Jeunesse et sport

 

8.1

Comité pour le développement du sport (CDDS)

a. Rapport abrégé de la 26e réunion (Strasbourg, 27 et 28 février 2003)

b. Projet de Recommandation Rec(2003)… du Comité des Ministres aux Etats membres pour améliorer l'accès à l'éducation physique et au sport des enfants et des jeunes dans tous les pays européens

c. Projet de Recommandation Rec(2003)… au Comité des Ministres aux Etats membres sur la contribution du sport à atténuer les conséquences des catastrophes humanitaires : « Ballons rouges »

 

8.2

Comité mixte pour la jeunesse (CMJ) – Rapport abrégé de la 8e réunion (Strasbourg, 19 février 2003)

 

8.3

Comité directeur européen pour la jeunesse (CDEJ)

a. Rapport abrégé de la 30e réunion (Strasbourg, 18 et 20 février 2003)

b. Projet de Recommandation Rec(2003)… du Comité des Ministres aux Etats membres sur la reconnaissance et la promotion de l'éducation non-formelle des jeunes

 

8.4

Conseil consultatif pour la jeunesse – Rapport abrégé de la 9e réunion (Strasbourg, 17-18 février 2003)

 

Questions générales

 

1.2

Préparation des prochaines réunions



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