CM/Del/OT(2001)750 ...Projet d'ordre des travaux


Délégués des Ministres
Ordres des travaux

CM/Del/OT(2001)752 (restricted) 14 mai 2001

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752
Réunion, 16 May 2001 (10h)

Projet d'ordre des travaux
Proposition de la Présidence

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Mercredi, 16 mai 2001, 10 heures

 

Questions générales

 

1.1

Adoption de l'Ordre du jour

 

 

 

Point à traiter éventuellement sans débat:

 

Jeunesse et Sport

 

8.2       Comité pour le développement du sport (CDDS) – Rapport abrégé de la 24réunion             (Strasbourg, 1-2 mars 2001)

 

 

Questions générales

 

1.3

Communication du Secrétaire Général

 

1.5

Comité des Ministres – Suites à donner à la 108e Session (Strasbourg, 10-11 mai 2001)

 

 

Assemblée parlementaire

 

3.1

2ème Partie de Session 2001 (Strasbourg, 23-27 avril 2001) – Textes adoptés

 

 

Questions politiques

 

2.1

Questions politiques actuelles

a. Activités pour le développement et la consolidation de la stabilité démocratique

b. Autres questions

 

2.2

Situation à Chypre

 

 


 

Droits de l'Homme

 

4.2

Comité directeur pour les Droits de l'Homme (CDDH) – Rapport abrégé de la 51e réunion (Strasbourg, 27 février – 2 mars 2001)

 

[4.3

Le cas de M. Panicos Tsiakourmas – Question écrite n° 393 au Comité des Ministres par M. Hadjidemetriou]

 

H46-1

Scozzari & Giunta (arrêt du 13/07/2000 – Grande Chambre)

 

[4.4

Le cas de M. Tekoğul – Question écrite n° 394 au Comité des Ministres par
M. Gürkan]

 

4.5

Le juge moldave à la Cour européenne des Droits de l'Homme – Question écrite n° 395 au Comité des Ministres de M. McNamara

 

 

Social cohesion

 

6.1

Comité européen sur la population (CAHP) – Rapport abrégé de la 1ère réunion (Strasbourg, 6-8 février 2001)

 

 

Youth and Sport

 

8.1

Accord partiel en matière de Carte Jeunes – Désignation de cinq membres gouvernementaux du Conseil de coordination

 

 

Développement durable

 

9.1

Accord Partiel ouvert Groupe de coopération en matière de prévention, de protection et d'organisation des secours contre les risques naturels et technologiques majeurs – Nomination de membres du Comité européen consultatif d'évaluation des prévisions des tremblements de terre

 

 

Questions juridiques

 

10.4

Charte européenne des langues régionales ou minoritaires – Election d'un membre du Comité d'experts au titre de la Slovénie

 


 

10.3

Comité ad hoc d'experts sur les aspects juridiques de l'asile territorial, des réfugiés et des apatrides (CAHAR) – Rapport abrégé de la 51e réunion (Strasbourg, 14-16 mars 2001)

 

10.5

Immigration clandestine et lutte contre les trafiquants – Recommandation 1467 (2000) de l'Assemblée parlementaire

 

 

11. Questions administratives et de la Logistique

 

11.1

Priorités pour 2002 – Incidences budgétaires

 

11.2

Nouvelle initiative du Secrétaire Général – Clôture du Compte spécial

 

 

Questions diverses

 

13.1

Respect des engagements pris par les Etats membres – « Effectivité des voies de recours juridictionnelles » : calendrier révisé

 

 

Questions générales

 

1.4

Rapport du Bureau

 

1.2

Préparation des prochaines réunions

 

 



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