1101e réunion – 8 décembre 2010

Point 7.2c

Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels

c. Projet de Résolution CM/Res(2010)… instituant un Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels

(CM(2010)165)

Décisions

Les représentants au Comité des Ministres de l’Autriche, l’Azerbaïdjan, la Bulgarie, Chypre, la France, la Grèce, l’Italie, le Luxembourg, le Monténégro, le Portugal, la Fédération de Russie, la Slovénie et l’Espagne

1. adoptent la Résolution CM/Res(2010)53 instituant un Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels, telle qu’elle figure en Annexe 11 au présent volume de Décisions, et conviennent qu’elle entrera en vigueur le 1er janvier 2011 ;

2. prennent note de l’offre généreuse de la Grèce d’accueillir les réunions du Forum consultatif des itinéraires culturels au Centre culturel européen de Delphes et invitent le Conseil de Direction de l’Accord partiel élargi sur les Itinéraires culturels à examiner cette proposition lors de sa première réunion.



 

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