1066e réunion – 23 septembre 2009

Point 7.2

Comité directeur de la culture (CDCULT)

a. Rapport abrégé de la 8e session plénière (Strasbourg, 14-15 mai 2009)
b. Renouvellement du mandat du CDCULT pour 2010-2012
c. Projet de Recommandation CM/Rec(2009)… du Comité des Ministres aux Etats membres sur les politiques cinématographiques nationales et la diversité des expressions culturelles
(CM(2009)111)

Décisions

Les Délégués

1. approuvent le mandat du Comité directeur de la culture (CDCULT), tel qu’il figure à l’Annexe 11 du présent volume de Décisions ;

2. adoptent la Recommandation CM/Rec(2009)7 du Comité des Ministres aux Etats membres sur les politiques cinématographiques nationales et la diversité des expressions culturelles, telle qu’elle figure à l’Annexe 12 du présent volume de Décisions ;

3. compte tenu des décisions 1 et 2 ci-dessus, prennent note du rapport abrégé du CDCULT, tel qu’il figure dans le document CM(2009)111, dans son ensemble.


 

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