1063e réunion – 8-9 juillet 2009

Point 9.1

« Lutte contre les atteintes à l’environnement en mer Noire » –
Recommandation 1837 (2008) de l’Assemblée parlementaire
(REC_1837 (2008) et CM/AS(2009)Rec1837 prov2)

Décision

Les Délégués adoptent la réponse à la Recommandation 1837 (2008) de l’Assemblée parlementaire sur la « Lutte contre les atteintes à l’environnement en mer Noire », telle qu’elle figure à l’Annexe 17 du présent volume de Décisions1.

Note 1 Voir également le document CM/AS(2009)Rec1837 final.


 

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