1044e réunion – 10 décembre 2008

Point 10.3

Comité directeur pour la bioéthique (CDBI)

a. Projet de mandat du Groupe de spécialistes sur la recherche biomédicale (CDBI-CO-GT2)
b. Projet de mandat du Groupe de spécialistes sur la protection de l’embryon et du fœtus humains (CDBI-CO-GT3)
c. Projet de mandat du Groupe de spécialistes sur la génétique humaine (CDBI-CO-GT4)
(CM(2008)158)

Décisions

Les Délégués

1. approuvent le mandat du Groupe de spécialistes sur la recherche biomédicale (CDBI-CO-GT2), tel qu’il figure à l’Annexe 15 du présent volume de Décisions ;

2. approuvent le mandat du Groupe de spécialistes sur la protection de l’embryon et du fœtus humains (CDBI-CO-GT3), tel qu’il figure à l’Annexe 16 du présent volume de Décisions ;

3. approuvent le mandat du Groupe de spécialistes sur la génétique humaine (CDBI-CO-GT4), tel qu’il figure à l’Annexe 17 du présent volume de Décisions.


 

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