898e réunion – 30 septembre 2004

    Point 9.1

    Développement de l'agriculture biologique –
    Recommandation 1636 (2003) de l'Assemblée parlementaire
    (REC_1636 (2003), CM/AS(2004)Rec1636 prov., GR-C(2004)12 et GR-C(2004)CB4)

    Décision

    Les Délégués adoptent la réponse à la Recommandation 1636 (2003) de l'Assemblée parlementaire sur le développement de l'agriculture biologique, telle qu'elle figure à l'Annexe 11 du présent volume de Décisions1.

Note 1 Voir également le document CM/AS(2004)Rec 1636 final.


 

  Documents liés
 
   Réunions
 
   Documents connexes
 
   Liens externes