838e réunion – 30 avril 2003

    Point 1.1

    Adoption de l'ordre du jour

    Décisions

    Les Délégués

    1. conviennent de rajouter les points suivants au projet d'ordre du jour de leur 838e réunion :

 

7.4

Proposition de créer un Accord partiel élargi sur les itinéraires et le paysage culturels – Rapport d'avancement présenté par le Président du GT-Routes

    2. conviennent de reporter les points suivants inscrits au projet d'ordre du jour de leur 838e réunion :

 

4.2

La contribution du Conseil de l'Europe pour le rétablissement de l'état de droit, du respect des droits de l'homme et de la démocratie en Tchétchénie

     
 

4.5

La situation des droits de l'homme en République tchétchène – Recommandation 1600 (2003) de l'Assemblée parlementaire

    et

 

6.2

Situation juridique des Roms en Europe - Recommandation 1557 (2002) de l'Assemblée parlementaire

    à leur 840 réunion (28 mai 2003) ;

 

7.1

Religion et changements en Europe centrale et orientale - Recommandation 1556 (2002) de l'Assemblée parlementaire

à une de leurs prochaines réunions ;

    3. compte tenu des décisions 1 et 2 ci-dessus, adoptent l'ordre du jour de leur 838e réunion tel qu'il figure à l'Annexe 1 du présent volume de Décisions.



 Haut de page

 

  Documents liés
 
   Réunions
 
   Documents connexes