FORUM STATUTAIRE
PROJET D’ORDRE DU JOUR – CG/FORUM(23)OJ1PROV
(dernière mise à jour : 09 octobre 2012)
REUNION PUBLIQUE
Forum statutaire
Strasbourg, Palais de l’Europe, salle 1
17 octobre 2012
de 14h00 à 14h45
Les conditions et délais de dépôt des amendements: au plus tard à 10 h, mardi 16 octobre 2012. Les amendements doivent être soumis par écrit (bureau 1.081. ou par email : [email protected]) et avec la signature de 5 membres du Congrès issus d'au moins deux délégations du Congrès. Chaque amendement doit préciser le nom du membre du Forum Statutaire qui le présentera. |
1. Ouverture de la réunion
par le Président du Congrès
2. Ordre du jour
Adoption du projet d’ordre du jour
[CG/FORUM(23)OJ1PROV]
3. Procédure pour l’élection du/de la Secrétaire général(e) du Congrès [CG(22)13] (RES)
Présentation par la rapporteure : Nataliya ROMANOVA, Ukraine (R, GILD)
Examen et vote
4. Clôture de la réunion
par le Président du Congrès