18ème SESSION

    PROJET D’ORDRE DU JOUR - CG(18)OJ1

    (dernière mise à jour : 17 mars 2010)

    REUNION PUBLIQUE

    18e Session du Congrès

    Strasbourg, Palais de l’Europe,
    17-19 mars 2010

L’attention des Membres est attirée sur :

· Les délais de dépôt des questions écrites pour réponse orale (Bureau 1081) : chaque membre doit se limiter à une question au Secrétaire Général (délai : 16 mars à 15 h) et une question à la Présidence du Comité des Ministres (délai : 17 mars à 15 h).

· Les délais de dépôt des amendements (Bureau 1081) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès et de ses chambres).

· Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat de la Séance à la table de la Présidence.

· Bureau des finances pour le remboursement des frais de séjour et de voyage : Bureau 1040.

· Service de la Séance pour toutes autres questions : Bureau 1081.

    Mardi 16 mars

    Veille de la Session

REUNIONS DES COMMISSIONS STATUTAIRES
9h30 – 12h30 et 14h30 – 17h30

Commission de la culture et de l’éducation (salle 9)

Commission du développement durable (salle 7)

Commission de la cohésion sociale (salle 10)

    ***

REUNIONS DES BUREAUX

Bureau de la Chambre des pouvoirs locaux (salle 8)
8h30 – 10h10

Bureau de la Chambre des régions (salle 6)
10h10 – 11h45

Bureau du Congrès (salle 8)
11h45 – 12h30 et 14h30 – 17h30

    Mercredi 17 mars (matin)

    Réunions parallèles des trois Groupes politiques du Congrès – 8h00 – 10h30 :

    · Groupe Parti Populaire Européen/Démocrates Chrétiens (PPE/DC) (salle 9)
    · Groupe Socialiste (SOC) (salle 10)
    · Groupe Indépendant, Libéral et Démocratique (GILD) (salle 8)

    ***

    Réunion des Secrétaires des délégations (salle 6) – 9h00 – 9h30

    Conférence de presse du Président du Congrès (salle 1) – 10h00

    SÉANCE PLÉNIÈRE Hémicycle – 10h45 – 13h00

    · Ouverture de la 18ème Session
    par le Président du Congrès

    · Vérification des pouvoirs des nouveaux membres et des nouvelles procédures de désignation
    Présentation par les Rapporteurs :
    Anders KNAPE, Suède (L, PPE/DC) et Günther KRUG, Allemagne (R, SOC)

    Débat et vote
    [CG(18)2] (RES)

    · Adoption du projet d’ordre du jour de la Session
    [CG(18)OJ1PROV]

· Election du/de la Secrétaire Général(e) du Congrès

    Le vote sera clos à 13h00

    · Communication du Président du Congrès
    [CG(18)3]

    Débat

    · Débat sur un sujet d’actualité :
    La crise financière et ses conséquences aux niveaux local et régional


    Allocutions de :

    Svetlana ORLOVA
    , Fédération de Russie (R, PPE/DC), Vice-Présidente du Congrès

    Olivier TOUCHET
    , Directeur régional, DEXIA, France

    Débat

    Mercredi 17 mars (après-midi)

    SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 15h00 – 18h00

· Election du/de la Secrétaire Général(e) du Congrès (éventuellement 2ème tour)

    Le vote sera clos à 17h30

    · Adoption de la composition de la Commission permanente, des commissions statutaires et
    des groupes de travail
    [CG(18)5PROV]

    · Allocution de Thorbjørn JAGLAND,
    Secrétaire Général
    du Conseil de l’Europe

    Réponse orale aux questions écrites
    Délai de dépôt des questions écrites
    : 16 mars à 15h00

    · Débat : la démocratie territoriale et les droits de l’homme

    Le rôle des collectivités territoriales dans la mise en oeuvre des droits de l’homme
    Présentation par le Rapporteur : Lars O. MOLIN, Suède (L, PPE/DC)

    Allocutions de :

    Dieter Von BLARER
    , Ombudsman du Canton Bâle-ville, Suisse

    Stefan WOLF, Maire de Weimar, Allemagne

    Débat et vote
    [CG(18)6] (REC et RES)

    · Débat : Coopération Nord-Sud

    Allocutions de :

    Rachid SASSI
    , Vice-Président de la Municipalité de Rabat, Maroc

    Eberhard KOELSCH
    , Vice-Président du Centre européen pour l’interdépendance et
    la solidarité mondiales (Centre Nord-Sud)

    Lancement de l’Assemblée régionale et locale euro-méditerranéenne (ARLEM) et
    le rôle du Congrès

    Présentation par les Rapporteurs : Ian MICALLEF, Malte (L, PPE/DC) et
    Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (R, SOC)

    Débat et vote
    [CG(18)8] (RES)

    Jeudi 18 mars (matin)

    Réunion du Bureau – 9h00 – 10h00 (salle 6)

    CHAMBRE DES REGIONS – Hémicycle – 10h00 – 13h00

    · Ouverture par la Présidente
    Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)

    · Adoption du projet d’ordre du jour de la Chambre
    [CPR(18)OJ1PROV]

    · Communication de la Présidente de la Chambre
    Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)
    [CPR(18)1]

    · Démocratie régionale en Suisse
    Présentation par le Rapporteur : Marjan HAAK-GRIFFIOEN, Pays-Bas (NI)

    Débat et vote
    [CPR(18)2] (REC)

    · Les langues minoritaires : un atout pour le développement régional
    Présentation par les Rapporteurs :
    Karl-Heinz LAMBERTZ, Belgique (SOC) et Farid MUKHAMETSHIN, Fédération de Russie (GILD)

    Communications de :

    Ivan JAKOVČIĆ
    , Croatie, Président de la Région istrienne

    Sigve GRAMSTAD
    , Norvège, Vice-Président du Comité d’experts de la Charte européenne
    des langues régionales ou minoritaires du Conseil de l’Europe

    Débat et vote
    [CPR(18)3] (REC et RES)

    · Le transport intra-régional : un enjeu de développement durable et de cohésion territoriale
    Présentation par le Rapporteur : Adam BANASZAK, Pologne (NI)

    Communications de :

    Valerio PRIGNACHI
    , Italie, Président de Brescia Mobilità SpA

    Stepan KIRICHUK
    , Fédération de Russie, Président du Congrès national russe des municipalités

    Débat et vote
    [CPR(18)4] (REC et RES)

    · Clôture par la Présidente
    Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)

    Jeudi 18 mars (matin)

    CHAMBRE DES POUVOIRS LOCAUX – salle 1 – 10h00 – 13h00

    · Ouverture par le Président
    Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)

    · Adoption du projet d’ordre du jour de la Chambre
    [CPL(18)OJ1PROV]

    · Communication du Président de la Chambre
    Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)
    [CPL(18)1]

    · Observation des élections municipales en Azerbaïdjan
    Présentation par le Rapporteur : Francis LEC, France (SOC)

    Débat et vote
    [CPL(18)2] (REC et RES)

    · Statut des villes capitales dans le Caucase du Sud

    Allocution de Gagik BEGLARYAN, Maire d’Erevan, Arménie

    Débat

    · Démocratie locale en Islande
    Présentation par le Rapporteur : Esther MAURER, Suisse (SOC)

    Débat et vote
    [CPL(18)3] (REC)

    · Démocratie locale au Portugal
    Présentation par le Rapporteur : Davor ZMEGAC, Croatie (GILD)

    Débat
    [CPL(18)4]

    · Clôture par le Président
    Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)

    Jeudi 18 mars (après-midi)

    Réunion du Bureau de la Chambre des régions – 14h15 – 15h00 (salle 6)

    SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 15h00 – 18h30

    · Allocution de Kathrin HILBER, Conseillère d’Etat du canton de St-Gall,
    au nom de la présidence suisse du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

    Réponse orale aux questions écrites
    Délai de dépôt des questions écrites
    : 17 mars à 15h00

    · Allocution de Joachim HÖRSTER, Vice-Président, au nom du Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

    · Après Copenhague, les villes et les régions relèvent le défi
    Présentation par le Rapporteur : Dubravka SUICA, Croatie (L, PPE/DC)

    Allocution de Klaus BONDAM, Maire-adjoint de Copenhague, Danemark

    Débat et vote
    [CG(18)4] (REC et RES)

    · Suivi par le Congrès de la Conférence des ministres responsables
    des collectivités locales et régionales
    (Utrecht, Pays-Bas, 16-17 novembre 2009)

    Présentation par les Rapporteurs :
    Knud ANDERSEN, Danemark (R, GILD) et Jean-Claude FRECON, France (L, SOC)

    Débat et vote
    [CG(18)7] (REC et RES)

    · Démocratie locale et régionale en Albanie
    Suites données au rapport 2006 du Congrès
    1

    Allocution de Ferdinand PONI, Vice-Ministre de l’Intérieur

    Débat

    · Remise de la médaille du Congrès à Valerio PRIGNACHI, membre honoraire
    ancien Président de la Commission de la cohésion sociale du Congrès

    Vendredi 19 mars (matin)

    Réunion du Bureau – 9h00 – 10h00 (salle 6)

    SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 10h00 – 13h00

    · Adoption formelle des textes approuvés par les Chambres
    [CG(18)9]

    · Pour une égalité durable des genres dans la vie politique locale et régionale
    Présentation par le Rapporteur : Britt-Marie LÖVGREN, Suède (L, GILD)

    Allocutions de :

    Ana BARCELÓ CHICO
    , Maire de Sax, Espagne, Présidente de la Commission de la Femme de la Fédération Espagnole des Municipalités et Provinces (FEMP)

    Fabienne KELLER
    , Sénatrice du Bas-Rhin, France, et ancienne Maire de Strasbourg

    Lydie ERR
    , Députée, Chambre des Députés du Luxembourg, membre de la Sous-commission sur la participation paritaire des femmes et des hommes à la prise de décision de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

    Débat et vote
    [CG(18)10] (REC et RES)

      · Clôture de la session par le Président du Congrès

1 REC201(2006) et CG(13)29PART2 adoptées par la Commission permanente le 14 novembre 2006



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