18ème SESSION
PROJET D’ORDRE DU JOUR - CG(18)OJ1
(dernière mise à jour : 17 mars 2010)
REUNION PUBLIQUE
18e Session du Congrès
Strasbourg, Palais de l’Europe,
17-19 mars 2010
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L’attention des Membres est attirée sur : |
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· Les délais de dépôt des questions écrites pour réponse orale (Bureau 1081) : chaque membre doit se limiter à une question au Secrétaire Général (délai : 16 mars à 15 h) et une question à la Présidence du Comité des Ministres (délai : 17 mars à 15 h). |
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· Les délais de dépôt des amendements (Bureau 1081) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès et de ses chambres). |
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· Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat de la Séance à la table de la Présidence. |
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· Bureau des finances pour le remboursement des frais de séjour et de voyage : Bureau 1040. |
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· Service de la Séance pour toutes autres questions : Bureau 1081. |
Mardi 16 mars
Veille de la Session
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REUNIONS DES COMMISSIONS STATUTAIRES 9h30 – 12h30 et 14h30 – 17h30 Commission de la culture et de l’éducation (salle 9) Commission du développement durable (salle 7) Commission de la cohésion sociale (salle 10) |
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REUNIONS DES BUREAUX Bureau de la Chambre des pouvoirs locaux (salle 8) 8h30 – 10h10 Bureau de la Chambre des régions (salle 6) 10h10 – 11h45 Bureau du Congrès (salle 8) 11h45 – 12h30 et 14h30 – 17h30 |
Mercredi 17 mars (matin)
Réunions parallèles des trois Groupes politiques du Congrès – 8h00 – 10h30 :
· Groupe Parti Populaire Européen/Démocrates Chrétiens (PPE/DC) (salle 9)
· Groupe Socialiste (SOC) (salle 10)
· Groupe Indépendant, Libéral et Démocratique (GILD) (salle 8)
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Réunion des Secrétaires des délégations (salle 6) – 9h00 – 9h30
Conférence de presse du Président du Congrès (salle 1) – 10h00
SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 10h45 – 13h00
· Ouverture de la 18ème Session
par le Président du Congrès
· Vérification des pouvoirs des nouveaux membres et des nouvelles procédures de désignation
Présentation par les Rapporteurs :
Anders KNAPE, Suède (L, PPE/DC) et Günther KRUG, Allemagne (R, SOC)
Débat et vote
[CG(18)2] (RES)
· Adoption du projet d’ordre du jour de la Session
[CG(18)OJ1PROV]
· Election du/de la Secrétaire Général(e) du Congrès
Le vote sera clos à 13h00
· Communication du Président du Congrès
[CG(18)3]
Débat
· Débat sur un sujet d’actualité :
La crise financière et ses conséquences aux niveaux local et régional
Allocutions de :
Svetlana ORLOVA, Fédération de Russie (R, PPE/DC), Vice-Présidente du Congrès
Olivier TOUCHET, Directeur régional, DEXIA, France
Débat
Mercredi 17 mars (après-midi)
SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 15h00 – 18h00
· Election du/de la Secrétaire Général(e) du Congrès (éventuellement 2ème tour)
Le vote sera clos à 17h30
· Adoption de la composition de la Commission permanente, des commissions statutaires et
des groupes de travail [CG(18)5PROV]
· Allocution de Thorbjørn JAGLAND,
Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Réponse orale aux questions écrites
Délai de dépôt des questions écrites : 16 mars à 15h00
· Débat : la démocratie territoriale et les droits de l’homme
Le rôle des collectivités territoriales dans la mise en oeuvre des droits de l’homme
Présentation par le Rapporteur : Lars O. MOLIN, Suède (L, PPE/DC)
Allocutions de :
Dieter Von BLARER, Ombudsman du Canton Bâle-ville, Suisse
Stefan WOLF, Maire de Weimar, Allemagne
Débat et vote
[CG(18)6] (REC et RES)
· Débat : Coopération Nord-Sud
Allocutions de :
Rachid SASSI, Vice-Président de la Municipalité de Rabat, Maroc
Eberhard KOELSCH, Vice-Président du Centre européen pour l’interdépendance et
la solidarité mondiales (Centre Nord-Sud)
Lancement de l’Assemblée régionale et locale euro-méditerranéenne (ARLEM) et
le rôle du Congrès
Présentation par les Rapporteurs : Ian MICALLEF, Malte (L, PPE/DC) et
Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (R, SOC)
Débat et vote
[CG(18)8] (RES)
Jeudi 18 mars (matin)
Réunion du Bureau – 9h00 – 10h00 (salle 6)
CHAMBRE DES REGIONS – Hémicycle – 10h00 – 13h00
· Ouverture par la Présidente
Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)
· Adoption du projet d’ordre du jour de la Chambre
[CPR(18)OJ1PROV]
· Communication de la Présidente de la Chambre
Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)
[CPR(18)1]
· Démocratie régionale en Suisse
Présentation par le Rapporteur : Marjan HAAK-GRIFFIOEN, Pays-Bas (NI)
Débat et vote
[CPR(18)2] (REC)
· Les langues minoritaires : un atout pour le développement régional
Présentation par les Rapporteurs :
Karl-Heinz LAMBERTZ, Belgique (SOC) et Farid MUKHAMETSHIN, Fédération de Russie (GILD)
Communications de :
Ivan JakovČiĆ, Croatie, Président de la Région istrienne
Sigve GRAMSTAD, Norvège, Vice-Président du Comité d’experts de la Charte européenne
des langues régionales ou minoritaires du Conseil de l’Europe
Débat et vote
[CPR(18)3] (REC et RES)
· Le transport intra-régional : un enjeu de développement durable et de cohésion territoriale
Présentation par le Rapporteur : Adam BANASZAK, Pologne (NI)
Communications de :
Valerio PRIGNACHI, Italie, Président de Brescia Mobilità SpA
Stepan KIRICHUK, Fédération de Russie, Président du Congrès national russe des municipalités
Débat et vote
[CPR(18)4] (REC et RES)
· Clôture par la Présidente
Ludmila SFIRLOAGA, Roumanie (SOC)
Jeudi 18 mars (matin)
CHAMBRE DES POUVOIRS LOCAUX – salle 1 – 10h00 – 13h00
· Ouverture par le Président
Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)
· Adoption du projet d’ordre du jour de la Chambre
[CPL(18)OJ1PROV]
· Communication du Président de la Chambre
Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)
[CPL(18)1]
· Observation des élections municipales en Azerbaïdjan
Présentation par le Rapporteur : Francis LEC, France (SOC)
Débat et vote
[CPL(18)2] (REC et RES)
· Statut des villes capitales dans le Caucase du Sud
Allocution de Gagik BEGLARYAN, Maire d’Erevan, Arménie
Débat
· Démocratie locale en Islande
Présentation par le Rapporteur : Esther MAURER, Suisse (SOC)
Débat et vote
[CPL(18)3] (REC)
· Démocratie locale au Portugal
Présentation par le Rapporteur : Davor ZMEGAC, Croatie (GILD)
Débat
[CPL(18)4]
· Clôture par le Président
Ian MICALLEF, Malte (PPE/DC)
Jeudi 18 mars (après-midi)
Réunion du Bureau de la Chambre des régions – 14h15 – 15h00 (salle 6)
SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 15h00 – 18h30
· Allocution de Kathrin HILBER, Conseillère d’Etat du canton de St-Gall,
au nom de la présidence suisse du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe
Réponse orale aux questions écrites
Délai de dépôt des questions écrites : 17 mars à 15h00
· Allocution de Joachim HÖRSTER, Vice-Président, au nom du Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
· Après Copenhague, les villes et les régions relèvent le défi
Présentation par le Rapporteur : Dubravka SUICA, Croatie (L, PPE/DC)
Allocution de Klaus BONDAM, Maire-adjoint de Copenhague, Danemark
Débat et vote
[CG(18)4] (REC et RES)
· Suivi par le Congrès de la Conférence des ministres responsables
des collectivités locales et régionales
(Utrecht, Pays-Bas, 16-17 novembre 2009)
Présentation par les Rapporteurs :
Knud ANDERSEN, Danemark (R, GILD) et Jean-Claude FRECON, France (L, SOC)
Débat et vote
[CG(18)7] (REC et RES)
· Démocratie locale et régionale en Albanie
Suites données au rapport 2006 du Congrès[1]
Allocution de Ferdinand PONI, Vice-Ministre de l’Intérieur
Débat
· Remise de la médaille du Congrès à Valerio PRIGNACHI, membre honoraire
ancien Président de la Commission de la cohésion sociale du Congrès
Vendredi 19 mars (matin)
Réunion du Bureau – 9h00 – 10h00 (salle 6)
SÉANCE PLÉNIÈRE – Hémicycle – 10h00 – 13h00
· Adoption formelle des textes approuvés par les Chambres
[CG(18)9]
· Pour une égalité durable des genres dans la vie politique locale et régionale
Présentation par le Rapporteur : Britt-Marie LÖVGREN, Suède (L, GILD)
Allocutions de :
Ana BARCELÓ CHICO, Maire de Sax, Espagne, Présidente de la Commission de la Femme de la Fédération Espagnole des Municipalités et Provinces (FEMP)
Fabienne KELLER, Sénatrice du Bas-Rhin, France, et ancienne Maire de Strasbourg
Lydie ERR, Députée, Chambre des Députés du Luxembourg, membre de la Sous-commission sur la participation paritaire des femmes et des hommes à la prise de décision de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Débat et vote
[CG(18)10] (REC et RES)
· Clôture de la session par le Président du Congrès