16ème SESSION PLENIERE

Version publique

PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX - CG(16)1PROV

(dernière mise à jour : 27 février 2009)

REUNION PUBLIQUE

16e Session plénière du Congrès

Strasbourg, Palais de l’Europe,
3-5 mars 2009

L’attention des Membres est attirée sur :

· Les délais de dépôt des questions écrites pour réponse orale (Bureau 1081) : chaque membre devrait en principe se limiter à une question au Secrétaire Général (délai : lundi 2 mars à 11 h) et une question à la Présidence du Comité des Ministres (délai : mardi 3 mars à 10 h 30).

· Les délais de dépôt des amendements (Bureau 1081) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès).

· Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat assis à la table de la Présidence.

· Bureau des finances pour le remboursement des frais de séjour et de voyage : Bureau 1038.

· Service de la Séance pour toutes autres questions : Bureau 1081.

Lundi 2 mars

Veille de la Session

 

***

 

9h30 – 12h30
14h30 – 18h00

Réunion de la Commission de la culture et de l’éducation

Salle 9

9h30 – 12h30
14h30 – 18h00

Réunion de la Commission du développement durable

***

Salle 10

     

Matin

   
 

Réunions des Bureaux des deux Chambres :

 

9h00 – 10h25

· Bureau de la Chambre des pouvoirs locaux

Salle 8

10h25 – 11h45

· Bureau de la Chambre des régions

Salle 6

     

11h45 – 12h30

Réunion du Bureau du Congrès

Salle 7

     

Après-midi

   

14h00 – 16h25

Réunion du Bureau du Congrès

Salle 7

16h30 – 17h30

Réunion conjointe des Bureaux du Congrès et du CDLR

Salle 7

20h00 MATCH AMICAL DE VOLLEY-BALL entre l’équipe ASCE Volley-Ball du Conseil de l’Europe et l’équipe de la Ville de Brescia, Italie, dans le cadre de la campagne du Congrès « Stop à la violence domestique faite aux femmes », Hall AGR Notre Dame au Wacken (46, rue Pierre de Coubertin), à proximité du Centre européen de la Jeunesse


Mardi 3 mars (matin)

8h30 – 10h30

Réunions parallèles des trois Groupes politiques du Congrès :
- Groupe Parti Populaire Européen / Démocrates Chrétiens (PPE/DC)
- Groupe Socialiste (SOC)
- Groupe Indépendant, Libéral et Démocratique (GILD)

Salle 9
Salle 10
Salle 8

9h00 – 9h30

- Réunion des Secrétaires de délégation

Salle 6

     

Hémicycle
10h45 – 12h30

SÉANCE PLÉNIÈRE

 
 

· OUVERTURE DE LA SESSION

 
 

· Vérification des pouvoirs des nouveaux membres
et des nouvelles procédures de désignation

Rapporteurs : Anders KNAPE (Suède, L, PPE/DC) et
Günther KRUG (Allemagne, R, SOC)

[CG(16)4RES]

 

· Communication du Président du Congrès

[CG(16)3]

 

· Adoption du projet de calendrier des travaux de la
Session et présentation de l’ordre du jour

[CG(16)1PROV]
[CG(16)OJ1]

 

· Combattre la violence domestique à l’égard des
femmes

Rapporteur : Sandra BARNES (Royaume-Uni, L, PPE/DC)

[CG(16)7REC]
[CG(16)7RES]
[CG(16)7REP]

 

· Allocution de Terry DAVIS,
Secrétaire Général
du Conseil de l’Europe

Réponse orale aux questions écrites
Délai de dépôt des questions écrites
: lundi 2 mars à 11 h

   

12h30 CEREMONIE d’ouverture de l’exposition « web/TV pour les transports publics » de la province de Brescia, Italie, Foyer de l’Hémicycle

12h45 DEJEUNER offert par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe aux Présidents de délégations nationales et aux membres du Bureau, Restaurant du Palais de l’Europe

Mardi 3 mars (après-midi)

14h00

Conférence de presse du Président a.i. du Congrès et des Présidents des Chambres

Salle 1

Hémicycle
14h30 – 18h00

SÉANCE PLÉNIÈRE

 
 

· Adoption de la composition de la Commission permanente, des commissions statutaires et des groupes de travail

[CG(16)5PROV]

 
 

· Remise de la médaille Pro Merito du Congrès à
Alan LLOYD
, ancien Vice-Président de la Chambre des pouvoirs locaux du Congrès, Royaume-Uni

 
 

· Coopération Euro-méditerranéenne : le rôle des élus locaux et régionaux

 
 

Etat des lieux et synergies futures

 
 

Introduction par Ian MICALLEF (Malte, L, PPE/DC)

 
 

Allocutions de:

 
 

Luc Van den BRANDE (Belgique),
Président du Comité des Régions de l’Union européenne

 
 

Etienne BUTZBACH, membre de la Commission Méditerranée de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU),
Maire de Belfort (France)

 
 

Jesmond MUGLIETT (Malte), Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), Vice-Président de la 2e Commission Permanente, Membre du Parlement

 
 

Raffaele LOMBARDO (Italie), Président du Comité Permanent pour le Partenariat Euroméditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux (COPPEM), Président de la Région de Sicile

 
 

Irene LOIZIDOU (Chypre, R, PPE/DC),
Conseillère municipale de Engomi, Nicosie

 
 

Débat

 
 

Conclusions par Ian MICALLEF (Malte, L, PPE/DC)

 
 

· Les services publics de l’eau et de l’assainissement pour un développement durable
Rapporteurs : Vladimir GORODETSKIY
(Fédération de Russie, L, SOC) et Piet JANSEN
(Pays-Bas, R, PPE/DC)

[CG(16)6REC]
[CG(16)6RES]
[CG(16)6REP]

 

Allocution de Prof. Dr Hasan Zuhuri SARIKAYA,
Co-Président du Forum Mondial de l’Eau,
Sous-Secrétaire du Ministère de l’Environnement et des Forêts, Turquie

 

18h30 RÉCEPTION donnée par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe pour les membres du Congrès au Restaurant du Palais de l’Europe

Mercredi 4 mars (matin)

9h00 – 10h00

Réunion du Bureau du Congrès

Salle 6

 

9h00 – 10h00

REUNIONS DES COMMISSIONS STATUTAIRES
· Commission de la cohésion sociale
· Commission institutionnelle

Salle 9
Salle 10

10h15 – 12h30
Hémicycle

SÉANCE PLÉNIÈRE

 
 

· Allocution de María TENA, Directrice générale de l’Administration locale, Espagne, au nom de la Présidence du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

Réponse orale aux questions écrites
Délai de dépôt des questions écrites
: Mardi 3 mars à 10 h 30

: ……

 
 

· Allocution de Lluís Maria de PUIG (Espagne), Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

Questions/réponses

   
 

· La crise financière internationale : conséquences pour les collectivités territoriales européennes

   
 

Débat avec la contribution de personnalités :

   
 

Maurice VINCENT, Maire de Saint-Etienne, Président de
Saint-Étienne Métropole (France)

   
 

Vladimir MOSKOV, Maire de Goce Delcev (Bulgarie),
Vice-Président de NALAS1

   
 

Michèle SABBAN, Présidente de l’ARE2, Vice-Présidente de la Région Ile-de-France (France)

   
 

Svetlana ORLOVA (Fédération de Russie, R, PPE/DC),
Vice-Présidente du Conseil de la Fédération (Fédération de Russie),
Présidente de la délégation russe auprès du Congrès

   
 

Yevgen KARTASHOV (Ukraine, L, GILD), Maire de Zaporizhzhya

   
 

Suite du débat prévue le 5 mars 2009 après-midi

   

************

12h00 – 12h30

· Remise du Prix Dosta ! pour les municipalités3
dans l’hémicycle, avec une danse traditionnelle Rom des Balkans interprétée par Simona Jovic

 

************

Vers 12h45

INAUGURATION DE L’EXPOSITION « Le Pays et son Peuple – Composition photographique sur Chypre » suivie d’un cocktail offert par la délégation chypriote auprès du Congrès, devant l’hémicycle

Mercredi 4 mars (après-midi)

14h00 – 15h00

Bureau de la Chambre des pouvoirs locaux

Salle 8

CHAMBRE DES POUVOIRS LOCAUX

Hémicycle
15h15 – 18h00

· OUVERTURE par le Président
Ian MICALLEF (Malte, PPE/DC)

 
 

· Présentation de l'ordre du jour et adoption du projet de calendrier des travaux de la Chambre

[CPL(16)OJ1]
[CG(16)1PROV]

 

· Villes interculturelles
Rapporteur : Jens NILSSON (Suède, SOC)

[CPL(16)1REC]
[CPL(16)1RES]
[CPL(16)1REP]

 

Présentation par Carlos Alberto PINTO (Portugal, PPE/DC)
sur la dimension culturelle de la Charte Urbaine européenne II

 
 

Table ronde avec des maires participant au programme
« Villes interculturelles » :

- Georges KÉPÉNÉKIAN, adjoint au maire de Lyon (France)

- Heinz BUSCHKOWSKY, maire de Berlin Neukölln
(Allemagne)

- Adam WASILEWSKI, maire de Lublin (Pologne)

- Dmytriy SYCHOV, maire de Melitopol (Ukraine)

- Graziano DELRIO, maire de Reggio Emilia (Italie)

- Thomas FACCHINETTI, Délégué cantonal aux étrangers,
Canton de Neuchâtel (Suisse)

 
 

· L’égalité et la diversité dans l’emploi et les services
municipaux

Rapporteur : Esther MAURER (Suisse, SOC)

[CPL(16)2REC]
[CPL(16)2RES]
[CPL(16)2REP]

 

Allocution de Isaac ALBERT, Maire-adjoint de Terrassa (Espagne)

 

Mercredi 4 mars (après-midi)

14h00 – 15h00

Bureau de la Chambre des régions

Salle 6

CHAMBRE DES REGIONS

Salle 1
15h15 – 18h00

· OUVERTURE par la Présidente
Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, SOC)

 
 

· Présentation de l'ordre du jour et adoption du projet de calendrier des travaux de la Chambre

[CPR(16)OJ1]
[CG(16)1PROV]

 

· La bonne gouvernance : un facteur clé du développement économique durable des régions
Rapporteur : Uno ALDEGREN (Suède, SOC)

[CPR(16)3REC]
[CPR(16)3RES]
[CPR(16)3REP]

 

Communication de Vladimir KISSIOV (Bulgarie), Rappporteur de la Commission de la cohésion territoriale du Comité des Régions (COTER) sur la gouvernance et le partenariat aux niveaux national et régional

 
 

· La fracture numérique et l’e-inclusion dans les régions
Rapporteur : Jean-Marc BOURJAC (France, SOC)

[CPR(16)1REC]
[CPR(16)1RES]
[CPR(16)1REP]

 

Communication de Christian PAUL, Vice-Président chargé de l’aménagement du territoire, des politiques contractuelles et européennes et des TIC, Bourgogne (France)

 
 

· L’avenir du tourisme culturel – vers un modèle durable
Rapporteur : Günther KRUG (Allemagne, SOC)

[CPR(16)4REC]
[CPR(16)4RES]
[CPR(16)4REP]

 

· Coopération avec CALRE4 et REGLEG5
Echange de vues avec :

Herwig VAN STAA
(Autriche, PP/DC),
Président de la Conférence des Assemblées Législatives
Régionales Européennes (CALRE)

 
 

Message de Mercedes BRESSO, Présidente de REGLEG

 
 

· Observation des élections du Conseil suprême de la République autonome d’Adjarie (Géorgie)
(3 novembre 2008)

Rapporteur : Günther KRUG (Allemagne, SOC)

[CPR(16)2REC]
[CPR(16)2REP]

19h30 RÉCEPTION donnée par le Conseil Général du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Communauté Urbaine au Pavillon Joséphine

Jeudi 5 mars (matin)

9h00 – 10h00

Réunion du Bureau du Congrès

Salle 6

9h00 – 10h00

REUNIONS DES COMMISSIONS STATUTAIRES
· Commission de la culture et de l’éducation
· Commission du développement durable

Salle 9
Salle 8

CHAMBRE DES POUVOIRS LOCAUX

Hémicycle
10h15 – 12h30

· La démocratie locale à Malte

 
 

Allocution de Dr Chris SAID, Secrétaire d’Etat auprès du Parlement pour le dialogue public et l’information, Malte

 
 

· La participation des citoyens à la vie politique locale

 
 

Allocution de Christopher NEWBURY (Royaume-Uni, PPE/DC) sur le projet de Protocole à la Charte européenne de l’autonomie locale sur la participation démocratique au niveau local

 
 

Allocution d’Eduard GURVITS (Ukraine, GILD), Maire d’Odessa

 
 

Allocution de Keith WHITMORE (Royaume-Uni, GILD) sur la Semaine européenne de la démocratie locale

 
 

· Clôture par le Président de la Chambre

 

CHAMBRE DES REGIONS

Salle 1
10h15 – 12h30

· Eurorégion Mer Noire

   
 

· Message de Nicuşor-Daniel CONSTANTINESCU,
Président de l’Eurorégion Mer Noire, Président du Comté de Constanta, Roumanie

 
 

Echange de vues avec :

 
 

Miljenko DORIĆ, Président de la sous-commission de la démocratie locale et régionale de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Croatie)

 
 

Varuzhan NERSISYAN (Arménie, SOC), Maire d’Ijevan

 
 

Nataliya ROMANOVA (Ukraine, GILD), Présidente du Conseil régional de Chernihiv

 
 

Gheorghe VASILACHE (Moldova, NI), Président de la Région de Cahul

 
 

Halil Vehbi YENICE, Membre du Comité exécutif de l’Union des municipalités de la région de Marmara et Maire d’Izmit-Saraybahce, Turquie

 
 

Petre ZAMBAKHIDZE (Géorgie, NI), Membre du Conseil Suprême de la République autonome d’Adjarie

 
 

· Clôture par la Présidente de la Chambre

 

Jeudi 5 mars (après-midi)

Hémicycle
14h00 –16h30

SEANCE PLÉNIÈRE

 
 

· Adoption formelle des textes approuvés par les Chambres

[CG(16)8]

 

· Les ressources du Congrès et son budget pour 2010
Rapporteur : Jean-Claude FRECON (France, L, SOC)

[CG(16)9REC]
[CG(16)9REP]

 

· La crise financière internationale : conséquences pour
les collectivités territoriales européennes
suite du débat

 
 

· Démocratie locale et régionale :

 
 

Bosnie-Herzégovine
Suites données au rapport 2006 du Congrès

[REC202(2006)]
[CG(13)30PART2]

 

Allocution de Perica RAJCEVIC (Bosnie-Herzégovine, R, NI),
Membre du Parlement de la Republika Srpska au nom de la délégation nationale de la Bosnie-Herzégovine auprès du Congrès

 
 

Contribution de Christopher NEWBURY (Royaume-Uni, L, PPE/DC),
Rapporteur du Congrès

 
 

· Coopération transfrontalière

- Introduction par Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC), Présidente de la Chambre des Régions du Congrès

- l’Eurodistrict du Sud de l’Adriatique :
Présentation par Marija KATOVIC (Monténégro, L, SOC),
Maire de Kotor

- l’Eurodistrict de Strasbourg-Ortenau :
Présentation par Roland RIES,
Sénateur-Maire de Strasbourg (France)

Contributions de :

Stepan KIRICHUK (Fédération de Russie, R, SOC), Président du Congrès national des municipalités de la Fédération de Russie

Jean-Paul HEIDER (France, R, PPE/DC), Vice-président de l’Association des régions frontalières européennes (ARFE)

- Conclusions par Ludmila SFIRLOAGA (Roumanie, R, SOC), Présidente de la Chambre des Régions du Congrès

 
     
 

CLOTURE DE LA SESSION PAR LE PRESIDENT DU CONGRES

 

1 NALAS : Réseau d’Associations nationales de pouvoirs locaux de l’Europe du Sud-Est

2 ARE : Assemblée des Régions d’Europe

3 Ce Prix récompense des municipalités qui se sont distinguées par la mise en œuvre d’initiatives créatives et innovantes dans la lutte contre l'anti-tsiganisme et en faveur de l’inclusion des Roms dans la vie politique et sociale.

4 CALRE : Conférence des Assemblées Législatives Régionales Européennes

5 REGLEG : Conférence des Régions européennes à Pouvoirs Législatifs



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