des pouvoirs locaux et régionaux
15ème SESSION PLENIERE
CG(15)22
ELECTIONS : INFORMATIONS ET PROCEDURES CONCERNANT LES VOTES
1. ELECTION DU PRESIDENT DU CONGRES
L’élection du Président aura lieu lors de la séance d’ouverture de la session, mardi 27 mai 2008, en hémicycle.
Délai de dépôt des candidatures : au plus tard 24 heures avant l’ouverture de la session.
Si un seul candidat se présente, il y aura, en principe, un vote par acclamation.
S’il y a plusieurs candidats, le vote se fera à scrutin secret.
Dans ce cas le vote aura lieu en hémicycle, dans l’antichambre située derrière la présidence.
Deux bureaux de vote y seront installés :
- le bureau de vote n° 1, à gauche de la présidence, pour les Représentants dont le nom de famille commence par les lettres allant de A à L.
- le bureau de vote n° 2, à droite de la présidence, pour les Représentants dont le nom de famille commence par les lettres allant de M à Z.
La liste des candidats, leur CV, ainsi que des bulletins de vote à remplir seront distribués à chaque place en hémicycle.
Au moment de la signature du registre de vote, le Représentant devra montrer son badge avec photo. En cas de badge provisoire sans photo, il devra montrer une pièce d’identité avec photo.
Le Suppléant ira voter au bureau de vote où aurait voté le Représentant qu’il remplace.
Le dépouillement se fera dès que possible par quatre scrutateurs tirés au sort, assistés du Secrétariat du Congrès.
2. ELECTION DU SECRETAIRE GENERAL DU CONGRES
Après l’élection du Président du Congrès et lorsque celui-ci aura pris place à la présidence, il sera procédé à l’élection du Secrétaire Général du Congrès.
Le vote se fera à scrutin secret.
La procédure de vote sera par ailleurs la même que celle mentionnée ci-dessus, avec quatre scrutateurs et deux bureaux de vote.
3. ELECTION DES PRESIDENTS DE CHAMBRES ET DES SEPT VICE-PRESIDENTS DE CHAQUE CHAMBRE
Les élections des Présidents de Chambres et des 7 Vice-Présidents des Chambres auront lieu parallèlement dans chaque Chambre mardi 27 mai après-midi.
Présidents des Chambres :
Si un seul candidat se présente, il y aura, en principe, un vote par acclamation.
S’il y a plusieurs candidats, le vote se fera à scrutin secret.
Vice-Présidents des Chambres:
Le vote se fera à scrutin secret après l’élection du Président de Chambre (quatre scrutateurs et deux bureaux de vote par Chambre).
Chambre des régions : dépôt des candidatures : 3 heures avant l’ouverture de la séance de la Chambre.
La liste des candidats à la vice-présidence, ainsi que les bulletins à remplir, seront distribués en hémicycle.
Le(s) vote(s) à scrutin secret aura (auront) lieu dans l’antichambre de l’hémicycle situé derrière la présidence et se dérouleront selon la même procédure que ci-dessus.
Chambre des pouvoirs locaux : dépôt des candidatures : 1 heure avant l’ouverture de la séance de la Chambre.
La liste des candidats à la vice-présidence, ainsi que les bulletins à remplir, seront distribués en
salle 1.
Le(s) vote(s) à scrutin secret aura (auront) lieu devant la salle 2 et se dérouleront selon la même procédure que ci-dessus.
Nb. Les cartons de vote (roses pour la Chambre des régions et jaunes pour la Chambre des pouvoirs locaux) serviront pour les votes ne concernant pas les élections (notamment amendements, textes, etc.)