ORDRE DU JOUR DES SEANCES PLENIERES DE LA DIXIEME SESSION PLENIERE DU CONGRES - CG (10) OJ 1 prov.

Strasbourg, 20-22 mai 2003, Hémicycle

* * * * *

      Première séance : mardi 20 mai, de 11 h à 13 h

      Deuxième séance : mercredi 21 mai, de 15 h à 19 h

      Troisième séance : jeudi 22 mai, de 10 h à 12 h 45 et de 14 h 30 à 16 h 30

PREMIERE SÉANCE

Mardi 22 mai, de 11 h à 13 h

1. Ouverture de la 10e Session plénière par le Président, Herwig van STAA (Autriche, L)

2. Vérification des pouvoirs des nouveaux membres et des éventuelles nouvelles procédures de désignation

. Présentation par les Rapporteurs : Halvdan SKARD (Norvège, L) et Leon KIERES (Pologne, R)

. Discussion générale

. Vote du projet de Résolution

[CG (10) 2 Résolution]

3 Présentation de l’ordre du jour et Adoption du projet de calendrier des travaux de la Session

[CG (10) OJ 1 prov.]
[CG (10) 1 prov.]

4. Election du Directeur exécutif du CPLRE
(Prise de fonction au 1er septembre 2003)

[CG (10) 11 rev.]

5. Rapport d’activité du Président du Congrès

. Présentation par Herwig van STAA (Autriche, L)

[CG (10) 3]

. Débat

6. Allocution d’un Ministre du Royaume-Uni à l’occasion de la célébration de la 10Session plénière du CPLRE

. Débat

7. Allocution de M. Peter SCHIEDER, Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : lundi 19 mai à 16h00

8. Adoption de la composition des commissions statutaires

* * * * *

DEUXIEME SÉANCE

Mercredi 21 mai, de 15 h à 19 h

9. Allocution de M. Vitalie SLONOVSKI, Vice-Ministre des Affaires Etrangères de Moldova, au nom de la Présidence du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe

. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : mardi 20 mai à 16h00

10. Démocratie locale et régionale en Pologne : audition sur les suites données à la Recommandation 120 (2002) du CPLRE

Rapporteurs : Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Miljenko DORIC (Croatie, R)

. Communication de M. Jerzy MAZUREK, Vice-Ministre de l’Intérieur et de l’Administration de Pologne

. Débat

11. Démocratie locale et régionale en Azerbaïdjan

. Présentation par les Rapporteurs, Alan LLOYD (Royaume-Uni, L) et Gregory GRZELAK (Pologne, R)

. Discussion générale

. Vote des projets de Recommandation et de Résolution

[CG (10) 4 Recommandation]
[CG (10) 4 Résolution]
[CG (10) 4 Partie II]

12. Démocratie locale et régionale au Portugal

. Présentation par les Rapporteurs, Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Miljenko DORIC (Croatie, R)

. Discussion générale

. Vote du projet de Recommandation

[CG (10) 5 Recommandation]
[CG (10) 5 Partie II]

13. Charte européenne révisée de la participation des jeunes à la vie locale et régionale

. Présentation par le Rapporteur, Brith FÄLDT (Suède, L)

. Intervention de M. James DOORLEY, représentant du Forum européen de la jeunesse

. Discussion générale

. Vote des projets de Recommandation et de Résolution

[CG (10) 6 Recommandation]
[CG (10) 6 Résolution]
[CG (10) 6 Partie II]

* * * * *

TROISIEME SÉANCE

Jeudi 22 mai, de 10 h à 12 h 45

14. Composition de la Commission permanente - Eventuelles modifications

15. Allocution de M. Walter SCHWIMMER, Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : mercredi 21 mai à 12h00

16. Célébration de la 10ème Session plénière du CPLRE

. Allocution de M. Serguey MIRONOV, Président du Conseil de la Fédération de l’Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie

. Débat

avec la participation des quatre anciens Présidents du Congrès : MM Alexander TCHERNOFF, Claude HAEGI, Alain CHÉNARD et Llibert CUATRECASAS

17. Démocratie locale et régionale en Ukraine : audition sur les suites données à la Recommandation 102 (2001) du Congrès

Rapporteurs : Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Leon KIERES (Pologne, R)

. Communication de M. Olexander LAVRYNOVYCH, Ministre de la Justice, Ukraine

. Débat
avec la participation de M. Olexiy ISHCHENKO, Chef-adjoint de l’administration du Président de l'Ukraine

18. Groupes vulnérables et emploi

. Présentation par les Rapporteurs, Luisa LAURELLI (Italie, L) et Cigdem MERCAN (Turquie, R)

. Discussion générale

. Vote des projets de Recommandation et de Résolution

[CG (10) 7 Recommandation]
[CG (10) 7 Résolution]
[CG (10) 7 Partie II]

POURSUITE DE LA TROISIEME SÉANCE

Jeudi 22 mai, de 14 h 30 à 16 h 30

20. Place de l’autonomie locale et régionale dans le futur traité constitutionnel de l’Union européenne

. Présentation par le Rapporteur, Giovanni DI STASI (Italie, R)

. Discussion générale

. Vote du projet de Résolution

[CG (10) 12 Résolution]
[CG (10) 12 Partie II]

21. Charte européenne de la Montagne

. Présentation par les Rapporteurs, Valerio PRIGNACHI (Italie, L) et Valery KADOKHOV (Fédération de Russie, R)

. Discussion générale

. Vote du projet de Recommandation

[CG (10) 9 Recommandation]
[CG (10) 9 Partie II]

22. 10ème Anniversaire du programme des Agences de la Démocratie Locale (ADL)

. Présentation par le Rapporteur, Yavuz MILDON (Turquie, R)

[CG (10) 8]

. Interventions de :

- M. Jozef KASZA, Vice-Premier Ministre de Serbie, ancien maire de Subotica, Serbie-Monténégro
- Gianfranco MARTINI, Président de l’Association des ADL, Italie
- Stefan SOFIANSKI, Président du Groupe de travail ad hoc des élus locaux et régionaux du Sud-Est de l’Europe, Bulgarie

. Discussion générale

23. Le Réseau des Associations de pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe du Sud-Est (NALAs-SEE)

. Présentation par le Rapporteur, Stefan SOFIANSKI (Bulgarie, L)

. Discussion générale

. Vote du projet de Résolution

[CG (10) 10 Résolution]
[CG (10) 10 Partie II]

CLÔTURE DE LA SESSION

* * * * *

A l’issue de la Session vers 16h45 to 17h45 – Salle 1

Réunion de la Commission permanente du CPLRE



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