Strasbourg, 20-22 mai 2003, Hémicycle
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Première séance : mardi 20 mai, de 11 h à 13 h
Deuxième séance : mercredi 21 mai, de 15 h à 19 h
Troisième séance : jeudi 22 mai, de 10 h à 12 h 45 et de 14 h 30 à 16 h 30
PREMIERE SÉANCE
Mardi 22 mai, de 11 h à 13 h
1. Ouverture de la 10e Session plénière par le Président, Herwig van STAA (Autriche, L)
2. Vérification des pouvoirs des nouveaux membres et des éventuelles nouvelles procédures de désignation
. Présentation par les Rapporteurs : Halvdan SKARD (Norvège, L) et Leon KIERES (Pologne, R)
. Discussion générale
. Vote du projet de Résolution
[CG (10) 2 Résolution]
3 Présentation de l’ordre du jour et Adoption du projet de calendrier des travaux de la Session
[CG (10) OJ 1 prov.]
[CG (10) 1 prov.]
4. Election du Directeur exécutif du CPLRE
(Prise de fonction au 1er septembre 2003)
[CG (10) 11 rev.]
5. Rapport d’activité du Président du Congrès
. Présentation par Herwig van STAA (Autriche, L)
[CG (10) 3]
. Débat
6. Allocution d’un Ministre du Royaume-Uni à l’occasion de la célébration de la 10e Session plénière du CPLRE
. Débat
7. Allocution de M. Peter SCHIEDER, Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : lundi 19 mai à 16h00
8. Adoption de la composition des commissions statutaires
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DEUXIEME SÉANCE
Mercredi 21 mai, de 15 h à 19 h
9. Allocution de M. Vitalie SLONOVSKI, Vice-Ministre des Affaires Etrangères de Moldova, au nom de la Présidence du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : mardi 20 mai à 16h00
10. Démocratie locale et régionale en Pologne : audition sur les suites données à la Recommandation 120 (2002) du CPLRE
Rapporteurs : Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Miljenko DORIC (Croatie, R)
. Communication de M. Jerzy MAZUREK, Vice-Ministre de l’Intérieur et de l’Administration de Pologne
. Débat
11. Démocratie locale et régionale en Azerbaïdjan
. Présentation par les Rapporteurs, Alan LLOYD (Royaume-Uni, L) et Gregory GRZELAK (Pologne, R)
. Discussion générale
. Vote des projets de Recommandation et de Résolution
[CG (10) 4 Recommandation]
[CG (10) 4 Résolution]
[CG (10) 4 Partie II]
12. Démocratie locale et régionale au Portugal
. Présentation par les Rapporteurs, Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Miljenko DORIC (Croatie, R)
. Discussion générale
. Vote du projet de Recommandation
[CG (10) 5 Recommandation]
[CG (10) 5 Partie II]
13. Charte européenne révisée de la participation des jeunes à la vie locale et régionale
. Présentation par le Rapporteur, Brith FÄLDT (Suède, L)
. Intervention de M. James DOORLEY, représentant du Forum européen de la jeunesse
. Discussion générale
. Vote des projets de Recommandation et de Résolution
[CG (10) 6 Recommandation]
[CG (10) 6 Résolution]
[CG (10) 6 Partie II]
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TROISIEME SÉANCE
Jeudi 22 mai, de 10 h à 12 h 45
14. Composition de la Commission permanente - Eventuelles modifications
15. Allocution de M. Walter SCHWIMMER, Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
. Questions écrites pour réponse orale
Délai de dépôt des questions écrites : mercredi 21 mai à 12h00
16. Célébration de la 10ème Session plénière du CPLRE
. Allocution de M. Serguey MIRONOV, Président du Conseil de la Fédération de l’Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie
. Débat
avec la participation des quatre anciens Présidents du Congrès : MM Alexander TCHERNOFF, Claude HAEGI, Alain CHÉNARD et Llibert CUATRECASAS
17. Démocratie locale et régionale en Ukraine : audition sur les suites données à la Recommandation 102 (2001) du Congrès
Rapporteurs : Kathryn SMITH (Royaume-Uni, L) et Leon KIERES (Pologne, R)
. Communication de M. Olexander LAVRYNOVYCH, Ministre de la Justice, Ukraine
. Débat
avec la participation de M. Olexiy ISHCHENKO, Chef-adjoint de l’administration du Président de l'Ukraine
18. Groupes vulnérables et emploi
. Présentation par les Rapporteurs, Luisa LAURELLI (Italie, L) et Cigdem MERCAN (Turquie, R)
. Discussion générale
. Vote des projets de Recommandation et de Résolution
[CG (10) 7 Recommandation]
[CG (10) 7 Résolution]
[CG (10) 7 Partie II]
POURSUITE DE LA TROISIEME SÉANCE
Jeudi 22 mai, de 14 h 30 à 16 h 30
20. Place de l’autonomie locale et régionale dans le futur traité constitutionnel de l’Union européenne
. Présentation par le Rapporteur, Giovanni DI STASI (Italie, R)
. Discussion générale
. Vote du projet de Résolution
[CG (10) 12 Résolution]
[CG (10) 12 Partie II]
21. Charte européenne de la Montagne
. Présentation par les Rapporteurs, Valerio PRIGNACHI (Italie, L) et Valery KADOKHOV (Fédération de Russie, R)
. Discussion générale
. Vote du projet de Recommandation
[CG (10) 9 Recommandation]
[CG (10) 9 Partie II]
22. 10ème Anniversaire du programme des Agences de la Démocratie Locale (ADL)
. Présentation par le Rapporteur, Yavuz MILDON (Turquie, R)
[CG (10) 8]
. Interventions de :
- M. Jozef KASZA, Vice-Premier Ministre de Serbie, ancien maire de Subotica, Serbie-Monténégro
- Gianfranco MARTINI, Président de l’Association des ADL, Italie
- Stefan SOFIANSKI, Président du Groupe de travail ad hoc des élus locaux et régionaux du Sud-Est de l’Europe, Bulgarie
. Discussion générale
23. Le Réseau des Associations de pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe du Sud-Est (NALAs-SEE)
. Présentation par le Rapporteur, Stefan SOFIANSKI (Bulgarie, L)
. Discussion générale
. Vote du projet de Résolution
[CG (10) 10 Résolution]
[CG (10) 10 Partie II]
CLÔTURE DE LA SESSION
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A l’issue de la Session vers 16h45 to 17h45 – Salle 1
Réunion de la Commission permanente du CPLRE