Strasbourg, le 6 janvier 2011                                                             CDLR-Bu(2011)5

Point 10.1 de l'ordre du jour

                                                                                                                         

BUREAU DU

COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET REGIONALE (CDLR)

CONFERENCE MINISTERIELLE

Projets d’ordre du jour et de programme

Note du Secrétariat

établie par la Direction générale de la

démocratie et des affaires politiques

Direction des institutions démocratiques

This document is public. It will not be distributed at the meeting. Please bring this copy.

Ce document est public. Il ne sera pas distribué en réunion. Prière de vous munir de cet exemplaire.

Introduction

Ce document contient les premiers projets d’ordre du jour et de programme pour la 17^e Session de la Conférence ministérielle qui se tiendra à Kiev les 3-4 novembre 2011 (les dates sont soumises à confirmation finale). Ces projets ont pour but de fournir un point de départ pour la discussion. Le projet d’ordre du jour inclut les thèmes identifiés par le CDLR lors de sa réunion en octobre 2010. Le projet de programme est basé sur celui de la 16^e Session à Utrecht.

Chacun de ces points figurant dans les projets nécessite d’être examiné par le Bureau. Les questions les plus importantes devant être examinées sont :

-              est-ce que la durée de l’événement devrait être maintenue comme cela est suggéré, ou réduite (probablement en vue d’assurer un maximum de participation ministérielle durant toute la durée de la conférence) ?

-              y aura-t-il une discussion « au coin du feu » ? Si oui, sous quelle forme et sur quel(s) thème(s) ?

-              est-ce que l’échange de vues avec le Congrès et l’APCE devrait être maintenue sous cette forme et, en rapport avec celui, devrait-il y avoir une forme particulière pour impliquer le Congrès et l’APCE dans la discussion du Rapport Chaves ?

-              est-il nécessaire/souhaitable/possible d’avoir un vote des ministres (électroniquement) sur la reprioritisation de l’Agenda d’Utrecht ?

Action requise

Le Bureau est invité à examiner la préparation de la 17^e Session de la Conférence ministérielle en utilisant les projets d’ordre et de programme comme point de départ. Il est ensuite invité à donner des instructions au Secrétariat pour faire avancer les préparations, y compris pour la réunion du CDLR en mars 2011.

PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA 17^e SESSION

DE LA CONFERENCE MINISTERIELLE A KIEV

PROGRAMME DE LA 17^e SESSION

DE LA CONFERENCE MINISTERIELLE A KIEV

Mercredi 2 novembre 2011
Après-midi	Arrivée des ministres et des autres participants
17h00-18h30	Réunion du Comité européen sur la démocratie locale et régionale (CDLR) Lieu : .............,, Kiev
19h00-22h30 18h45-22h30	Réception et dîner - buffet offerts par ………… à l’intention des délégations Lieu : ……………..Kiev
	Dîner offert par …………………. (Ministres uniquement) Discussion informelle (Ministres uniquement) Lieu : ……………….. Kiev

Jeudi 3 novembre 2011
9h00-10h00		Lieu : …………….. Kiev Ouverture de la 17e Session Election du/de la Président(e) et du/de la Vice-Président(e) de la Conférence Allocutions : -           Secrétaire Général du Conseil de l’Europe -           Ministre hôte d’Ukraine -           Présidence du Comité des Ministres -           Président de l’Assemblée parlementaire -           Président du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux -           Maire de Kiev Adoption de l’ordre du jour
10h00-10h45		La dimension des droits de l’homme de la gouvernance aux niveaux local et régional
10h45-11h10		Pause et photographie
11h10-12h00		La dimension des droits de l’homme (suite)
12h00-12h45		Le rapport Tölli : Partenariat entre le Comité des Ministres et la Conférence ministérielle en vue d’améliorer les travaux du Conseil de l’Europe dans le domaine de la démocratie locale et régionale
	12h45-14h30		Déjeuner offert par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe aux ministres / chefs de délégations, délégations du Congrès et de l’Assemblée parlementaire Y compris : Echange de vues entre les ministres, l'Assemblée parlementaire et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux Déjeuner offert aux autres participants par …………….
	14h30-16h15		Le Rapport Chaves : Examen de l’interaction entre le Congrès et le secteur intergouvernemental
	16h15-16h45		Pause
	16h45-18h00		Impact de la crise économique sur les collectivités locales et régionales : quelles réponses politiques de la part des gouvernements ?
	18h00-19h00		Réunion du Comité européen sur la démocratie locale et régionale (CDLR) (N.B. : toute modification du projet de Déclaration de Kiev sera décidée par les ministres eux‑mêmes).
	19h00 19h45-20h30 20h30		Lieu : ……….., Kiev Conférence de presse des ministres hôtes, ouverte aux autres ministres et rencontres entre les ministres et la presse sur rendez-vous*  Cocktail offert par  ………………. Dîner offert par ……………………

^* Il est proposé de tenir une seule conférence de presse, soit le premier jour, soit le deuxième jour.

^* Il est proposé de tenir une seule conférence de presse, soit le premier jour, soit le deuxième jour.