Strasbourg, le 24 juin 2010                                                           CDLR-Bu(2010)OJ2

BUREAU DU COMITE EUROPEEN

SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET REGIONALE

(CDLR)

PROJET D’ORDRE DU JOUR

         

Début de la réunion: lundi 5 juillet 2010 à 9h30

Fin de la réunion: lundi 5 juillet 2010 à 18h00

Conseil de l’Europe, Strasbourg, salle 17

1.

Ouverture de la réunion

2.

Adoption de l’ordre du jour

[CDLR-Bu(2010)OJ2]

DEVELOPPEMENTS RECENTS

3.

Décisions du Comité des Ministres concernant le CDLR

[CDLR-Bu(2010)8]

4.

Informations sur les autres instances du Conseil de l’Europe

[CDLR-Bu(2010)9]

5.

Groupe de Haut Niveau des Etats membres de l’UE sur la gouvernance

[CDLR-Bu(2010)10]

6.

Comité des Régions – développement d’un instrument sur la gouvernance à multiniveaux

[CDLR-Bu(2010)11]

7.

Coopération entre le Maroc et le Conseil de l’Europe

[CDLR-Bu(2010)12]

MISE EN ŒUVRE DE LA DECLARATION D’UTRECHT

8.

Partenariat entre le Comité des Ministres et la Conférence ministérielle

[CDLR-Bu(2010)13]

9.

Examens décidés à Utrecht

[CDLR-Bu(2010)14]

10.

Etapes et mesures de suivi du rapport Kiviniemi

[CDLR-Bu(2010)15]

11.

Mise en œuvre de l’Agenda d’Utrecht

[CDLR-Bu(2010)16]


This is a public document. It will not be distributed at the meeting. Please bring this copy.

Ce document est public. Il ne sera pas distribué en réunion. Prière de vous munir de cet exemplaire.

12.

Centre d’expertise sur la réforme de l’administration locale

[CDLR-Bu(2010)17]

13.

Stratégie du Conseil de l’Europe pour  l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local

[CDLR-Bu(2010)18]

14.

Préparation de la Conférence sur l’impact du ralentissement économique sur les collectivités locales et réponses à celui-ci

[CDLR-Bu(2010)19]

15.

Mise en place d’un groupe de travail pour la préparation d’une conférence sur la coopération transfrontalière

[CDLR-Bu(2010)20]

16.

Communication relative au CDLR et à la démocratie locale et régionale

[CDLR-Bu(2010)21]

CONFERENCE MINISTERIELLE

17.

Préparation de la 17e session de la Conférence ministérielle (Kyiv, novembre 2011)

[CDLR-Bu(2010)22]

CDLR

18.

Préparation et projet d’ordre du jour de la 46e réunion du CDLR (12-14 octobre 2010)

[CDLR(2010)OJ2 prov.]

AUTRE

19.

Questions diverses

20.

Date de la prochaine réunion