Strasbourg, 6 septembre 2011                                                                   CDLR(2011)OJ2  

COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET REGIONALE

(CDLR)

PROJET D’ORDRE DU JOUR

Début de la réunion: lundi 19 septembre 2011 à 9h30

Fin de la réunion: mercredi 21 septembre2011 à 17h00

Palais de l’Europe, Strasbourg, salle 2

                                                                                                                                                    

1.

Ouverture de la réunion

2.

Adoption de l’ordre du jour

[CDLR(2011)OJ2]

A.

DEVELOPPEMENTS RECENTS

1.

Rapport de la réunion du Bureau du 29 juin 2011

Pour information

[CDLR-Bu(2011)19]

2.

Décisions du Comité des Ministres concernant le CDLR

Pour adoption

[CDLR(2011)26]

3.

Information sur les autres instances du Conseil de l’Europe

Pour information

[CDLR(2011)27]

4.

Forum pour l'avenir de la démocratie

Pour information

[CDLR(2011)28]

5.

Développements récents dans les Etats membres

Pour action préparatoire

B

SUIVI DE LA DECLARATION D’UTRECHT

1.

Vue d’ensemble des activités

Pour adoption

[CDLR(2011)29]

2.

Rapports de réunion des sous-comités:

Comité LR-IC

Comité LR-GG

Comité LR-FS

Pour information

[LR-IC(2011)8]

[LR-GG(2011)10]

[LR-FS(2011)3]

3.

Réforme du Conseil de l'Europe et

Programme d’activités 2012-2013

Pour information/adoption

[CDLR(2011)30]


This is a public document. It will not be distributed at the meeting. Please bring this copy.

Ce document est public. Il ne sera pas distribué en réunion. Prière de vous munir de cet exemplaire.


Activités du CDLR demandant une attention particulière

4.

Rapport sur l'impact du Traité de Lisbonne sur la CEAL

Pour information et instruction

[CDLR(2011)31]

5.

Projet de rapport sur l'enquête du CDLR sur la participation démocratique au niveau local

Pour adoption

[CDLR(2011)32]

6.

Atelier de travail sur la participation démocratique de certaines catégories de la société

Pour information

[CDLR(2011)33]

7.

Publication du rapport SWOT

Pour adoption

[CDLR(2011)34]

8.

Communication relative au CDLR et à la démocratie locale et régionale

Pour information

[CDLR(2011)35]

Autres lignes d’action

9.

Centre d’expertise sur la réforme de l’administration locale et programmes de coopération

Pour information

[CDLR(2011)36]

10.

Stratégie pour l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local

Pour action préparatoire

[CDLR(2011)37]

11.

Semaine européenne de la démocratie locale

Pour information

[CDLR(2011)38]

C.

CONFERENCE MINISTERIELLE

1.

Préparation de la 17e Session de la Conférence ministérielle (Kyiv, novembre 2011) – Informations pratiques

Pour information

[CDLR(2011)39]

2.

Projets d’ordre du jour et de programme

Pour instruction et adoption

[CDLR(2011)40]

3.

Partenariat entre le Comité des Ministres et la Conférence ministérielle

Pour action préparatoire

[CDLR(2011)41]

4.

Examens décidés à Utrecht

Pour information

[CDLR(2011)42]

5.

Collectivités locales : réponses à la récession en Europe :

a) Projet de rapport

b) Projet de lignes directrices

c) Projet de déclaration

Pour instruction et adoption

[CDLR(2011)43]

[CDLR(2011)44]

[CDLR(2011)45]

6.

Suppression des obstacles à la coopération transfrontalière

Pour instruction et adoption

[CDLR(2011)46]


7.

Droits de l’homme au niveau local

Pour instruction

[CDLR(2011)47]

8.

Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de l’Agenda d’Utrecht

Pour adoption

[CDLR(2011)48]

9.

Projet de Déclaration de Kyiv

Pour adoption

[CDLR(2011)49]

D.

AUTRES

1.

Elections

Pour élection

[CDLR(2011)50]

2.

Questions diverses

3.

Date de la prochaine réunion

Pour adoption

4.

Adoption du rapport abrégé de la réunion

Pour adoption

[CDLR(2011)51]