Strasbourg, le 21 septembre 2010                                                        CDLR(2010)OJ2 rév.  

COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET REGIONALE

(CDLR)

PROJET D’ORDRE DU JOUR

         

Début de la réunion: mardi 12 octobre 2010 à 14h30

Fin de la réunion: jeudi 14 octobre 2010 à 18h00

Palais de l’Europe, Strasbourg, salle 5

1.

Ouverture de la réunion

2.

Adoption de l’ordre du jour

[CDLR(2010)OJ2 rév.]

3.

DEVELOPPEMENTS RECENTS

3.1

Rapport de la réunion du Bureau le 5 juillet 2010

Pour information

[CDLR-Bu(2010)22]

3.2

Décisions du Comité des Ministres concernant le CDLR

Pour adoption

[CDLR(2010)19]

-    Projet de commentaires sur les Recommandations 280 et 282 du Congrès

Pour adoption

[CDLR(2010)19 Addendum]

3.3

Information sur les autres instances du Conseil de l’Europe

Pour information

[CDLR(2010)20]

3.4

Développements récents dans les Etats membres

Pour action préparatoire

3.5

Réunion du Groupe de Haut Niveau sur la Gouvernance des Etats membres de l’UE

Pour information

[CDLR(2010)21]

3.6

Charte de l’Union Européenne sur la gouvernance à multi-niveaux – Développements récents

Pour instruction

[CDLR(2010)22]


This is a public document. It will not be distributed at the meeting. Please bring this copy.

Ce document est public. Il ne sera pas distribué en réunion. Prière de vous munir de cet exemplaire.


4.

SUIVI DE LA DECLARATION D’UTRECHT

4.1

Partenariat entre le Comité des Ministres et la Conférence ministérielle

Pour instruction

[CDLR(2010)23]

4.2

Examens décidés à Utrecht

Pour instruction

[CDLR(2010)24]

4.3

Initiatives et mesures prévues dans la Déclaration d’Utrecht

Pour instruction

[CDLR(2010)25]

4.4

Mise en oeuvre de l’Agenda d’Utrecht

4.4.1

Vue d’ensemble des activités

Pour adoption

[CDLR(2010)26]

4.4.2

Rapports de réunion des sous-comités

Pour information

[LR-GG(2010)9]

[LR-IC(2010)6]

[LR-FS(2010)6]

4.4.3

Activités demandant une attention particulière

4.4.3.1

Tour de table sur la mise en oeuvre du Protocole Additionnel à la Charte européenne de l’autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales

Pour action préparatoire

[CDLR(2010)27]

4.4.3.2

Préparation de la Conférence sur la suppression des obstacles et la promotion de bonnes pratiques sur la coopération transfrontalière

Pour instruction

[CDLR(2010)28]

4.4.3.3

Conférence sur l’impact du ralentissement économique sur les collectivités locales en Europe et réponses à celui-ci

Pour instruction

[CDLR(2010)29]

4.4.3.4

Lignes directrices pour le financement de nouvelles compétences pour les collectivités locales

Pour adoption

[CDLR(2010)30]

4.4.4

Centre d’expertise sur la réforme de l’administration locale

Pour information

[CDLR(2010)31 + Addendum]

4.4.5

Programmes de coopération

Pour information

[CDLR(2010)32]

4.4.6

Stratégie pour l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local

Pour action préparatoire

[CDLR(2010)33 + Addendum]

4.5

Communication relative au CDLR et à la démocratie locale et régionale

[CDLR(2010)34]

4.6

Semaine européenne de la démocratie locale

Pour action préparatoire

[CDLR(2010)35]

4.7

Forum pour l’Avenir de la Démocratie

Pour information

[CDLR(2010)36]


5.

CONFERENCE MINISTERIELLE

5.1

Préparation de la 17e Session de la Conférence ministérielle

Pour instruction

[CDLR(2010)37]

6.

AUTRES

6.1

Elections

Pour élection

[CDLR(2010)38]

6.2

Mandats des sous-comités

Pour adoption

[CDLR(2010)39]

6.3

Questions diverses

6.4

Date de la prochaine réunion

-              Calendrier des réunions du CDLR et de ses comités subordonnés en 2011 

Pour adoption

[CDLR(2010)40]

6.5

Adoption du rapport abrégé de la réunion

Pour adoption

[CDLR(2010)41]