Strasbourg, le 8 février 2010 CDLR(2010)OJ1 rév.
(CDLR)
de la 45e réunion du Comité
Palais de l’Europe, Strasbourg, salle 2
Fin de la réunion: 2 mars 2010, 13h00
1. |
Ouverture de la réunion |
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2. |
Adoption de l’ordre du jour |
[CDLR(2010)OJ1 rév.] |
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3. |
Bureau du CDLR |
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- Rapport de la réunion du Bureau (25 janvier 2010) |
Pour information |
[CDLR-Bu(2010)7] |
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4. |
Décisions prises par le Comité des Ministres et intéressant le CDLR |
Pour information |
[CDLR(2010)1] |
5. |
Activités sur le cadre juridique et la structure institutionnelle |
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- Rapport de réunion du LR-IC (12-13 octobre 2009) |
Pour information |
[LR-IC(2009)16] |
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6. |
Activités sur les finances locales et régionales et les services publics |
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6.1 |
- Rapport de réunion du LR-FS (10-11 décembre 2009) |
Pour information |
[LR-FS(2009)11] |
6.2 |
- Atelier en Islande : Règles et régulations relatives aux emprunts des collectivités locales |
Pour information |
[CDLR(2010)2] |
7. |
Suites à la 16e session de la Conférence ministérielle |
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7.1 |
Mise en œuvre de l’Agenda d’Utrecht |
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7.1.1 |
- Avant-projet de programme d’activités pour 2010-2013 |
Pour adoption |
[CDLR(2010)3 + Addenda I and II] |
7.1.2 |
- Examens par des pairs |
Pour adoption |
[CDLR(2010)4] |
7.1.3 |
- Rôle du CDLR en ce qui concerne d’autres secteurs d’activité |
Pour instruction |
[CDLR(2010)13 + |
7.2 |
Mise en œuvre de la déclaration II d’Utrecht |
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7.2.1 |
- Partenariat entre la Conférence ministérielle et le Comité des ministres et autres initiatives et mesures |
Pour instruction |
[CDLR(2010)14] |
7.2.2 |
- Examens et travail commun impliquant le Congrès |
Pour instruction |
[CDLR(2010)15] |
7.3 |
Préparation de la 17e Session de la Conférence ministérielle |
Pour information |
[(CDLR(2010)5] |
8. |
Communication relative à la démocratie locale et régionale |
Pour instruction et adoption |
[CDLR(2010)6] |
9. |
Développements récents dans les Etats membres dans le domaine de la démocratie locale et régionale |
Pour information |
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10. |
Autres activités dans le domaine de la démocratie locale et régionale |
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10.1 |
- Stratégie du Conseil de l’Europe pour l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local |
Pour information et instruction |
[CDLR(2010)7] |
10.2 |
- Programmes de coopération et d’assistance |
Pour information |
[CDLR(2010)8] |
10.3 |
- Centre d’expertise sur la réforme de l’administration locale |
Pour information et instruction |
[CDLR(2010)9] |
10.4 |
- Semaine européenne de la démocratie locale |
Pour information et instruction |
[CDLR(2010)10] |
10.5 |
- Forum pour l’Avenir de la Démocratie et bonne gouvernance dans la société d’information |
Pour information |
[CDLR(2010)11] |
10.6 |
- Information sur les activités d’autres instances du Conseil de l’Europe |
Pour information |
[CDLR(2010)12] |
11. |
Questions diverses |
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12. |
Adoption du rapport abrégé de la réunion |
Pour adoption |
[CDLR(2010)16] |
Explications :
Pour information |
Points sur lesquels les membres ont la possibilité de poser des questions et/ou de présenter leurs informations ou commentaires s’ils le souhaitent. |
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Pour instruction |
Points par rapport auxquels les membres sont invités à une discussion approfondie afin d’orienter le travail ultérieur (du comité d’experts, d’experts consultants, du Secrétariat, etc.). Les membres devraient se concerter avec les collègues concernés du Ministère ou d’autres personnes concernées en amont de la réunion afin d’obtenir des orientations et/ou instructions. |
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Pour adoption |
Points sous lesquels le comité adopte un avis, un rapport pour publication, des commentaires, etc. Les membres devraient être habilités, ou être autorisés en amont de la réunion par leur gouvernement, à prendre les décisions proposées. |
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Pour action préparatoire |
Points auxquels les membres sont invités à se préparer d’une façon spécifique en amont de la réunion (par exemple en remplissant un questionnaire, en envoyant des commentaires par écrit, en indiquant leur volonté d’assurer certaines tâches, etc.). |
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Pour élection |
Election du Président, Vice-Présidents, de membres du Bureau, de représentants du CDLR dans d’autres comités ou groupes, etc. |
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