Lundi, 3 mai 2010

13.30-15.30

Introduction

Adresses de bienvenue:

-     Prof. Ernst Mohr, Recteur de l'Université de Saint-Gall

-     M. Josef Keller, Président du Gouvernement du Canton de Saint-Gall

Allocution d'ouverture par Madame la Conseillère fédérale
Micheline Calmy-Rey, Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe (30’)

Session d'ouverture:

-     M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire Général du Conseil de l’Europe (8’)

-     M. Mevlüt Çavusoglu, Président de l'Assemblée Parlementaire (8’) (à confirmer)

-     M. Ian Micallef, Président a.i. du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux (8’)

-     M. Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING (8’)

-     M. Gianni Buquicchio, Président de la Commission de Venise (8’)

Modérateur: Prof. Bernhard Ehrenzeller, Université de Saint-Gall

15.30-16.00

Séance de questions-réponses

16.00-16.30

Pause

16.30-18.30

Première session plénière

Président : M. le Conseiller aux Etats Theo Maissen, délégation parlementaire suisse auprès du Conseil de l'Europe (Suisse)

Discours d’orientation (30’): Prof. Wolf Lepenies, Berlin (Allemagne)

Table ronde: «Le renforcement de la démocratie par la décentralisation»

Modérateur: M. Markus Spillmann, rédacteur en chef de la "Neue Zürcher Zeitung" (Suisse)

Participants :

-     M. Arnold Koller, ancien Conseiller fédéral (Suisse)

-     M. Patxi Lopez, Président du gouvernement autonome du pays basque (Espagne)

-     M. Jerzy Stepien, ancien président et juge du tribunal constitutionnel, (Pologne) (à confirmer)

-     M. Erwin Teufel, ancien Ministre-Président du Land de Bade-Wurtemberg (Allemagne)

20.30

Dîner offert par le Gouvernement du Canton de Saint-Gall, Pfalzkeller

Mardi, 4 mai 2010

9.30-13.00

Pause entre

11.00-11.30

Atelier n°1 :
La subsidiarité : principe juridique ou slogan politique?

Président: M. le Conseiller aux Etats Dick Marty, Tessin (Suisse)

Coordinateur scientifique: Prof. Rainer J. Schweizer, Université de Saint-Gall

Rapporteur : Prof. Christoph Grabenwarter, juge à la Cour Constitutionnelle, membre de la Commission de Venise (Autriche)

Participants :

-     Prof. Andrea Biondi, King’s College, Londres (Royaume-Uni)

-     M. Jean-Claude van Cauwenberghe, ancien Ministre-Président de la région de Wallonie, ancien rapporteur sur la régionalisation en Europe, Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe (Belgique)

-     M. le Conseiller national Andreas Gross, Zurich (Suisse)

-     Prof. Francesco Merloni, Président du groupe d’experts indépendants sur la charte européenne de l’autonomie locale, Université de Pérouse (Italie)

-     M. Keith Whitmore, Président de la Commission institutionnelle, Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe (Royaume-Uni)

Atelier n°2 :

La décentralisation dans les Etats multi-ethniques

Président: M. Dario Ghisletta, Président de la délégation suisse, Congrès des pouvoirs locaux et régionaux (Suisse)

Coordinateur scientifique: Prof. Christoph Frei, Université de Saint-Gall

Rapporteur:
Prof. Jean-Claude Scholsem, Université de Liège, membre suppléant de la Commission de Venise (Belgique)

Participants :

-     Prof. Giorgi Khubua, Recteur, Université d’Etat de Tbilissi (Géorgie)

-     M. Karl-Heinz Lambertz, Président de la Commission de la culture et de l'éducation, et du Groupe de Travail sur la coopération interrégionale du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux, Ministre-Président de la Communauté germanophone de Belgique (Belgique)

-     Prof. Joseph Marko, Directeur du Centre pour les études en Europe du Sud-Est, Université de Graz (Autriche)

-     Prof. Francesco Palermo, Bureau du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales

-     Prof. Ivan Volodin, Université d’Etat russe de sciences sociales, Moscou, membre du groupe d’experts indépendants sur la charte européenne de l’autonomie locale (Fédération de Russie)

Atelier n°3 :
Ressources propres et autonomie de gestion budgétaire

Président: Mme la Conseillère nationale Doris Fiala, Zurich (Suisse)

Coordinateur scientifique: Prof. Gebhard Kirchgässner, Université de Saint-Gall

Rapporteur : Prof. Hans-Heinrich Vogel, ancien membre de la Commission de Venise (Suède)

Participants :

-     Prof. Charles B. Blankart, Humboldt-Université de Berlin (à confirmer)

-     Prof. Bernard Dafflon, Université de Fribourg (Suisse)

-     Prof. Ken Davey, Université de Birmingham (Royaume-Uni)

-     Prof. Lars Feld, Université de Heidelberg (Allemagne)

-     Dr. Alexander Libman, Russian Academy of Sciences (Fédération de Russie)

Atelier n°4:
Le référendum aux niveaux régional et municipal

Président: Mme Kathrin Hilber, Membre du Gouvernement du Canton de Saint-Gall

Coordinateur scientifique: Prof. Daniele Caramani, Université de Saint-Gall

Rapporteur: Prof. Jean-Claude Colliard, membre de la Commission de Venise, Président de l’Université de Paris 1, Panthéon–Sorbonne (France)

Participants:

-     Prof. Anna Gamper, membre du groupe d’experts indépendants sur la charte européenne de l’autonomie locale (Autriche)

-     XXX (Suède)

-     Prof. Gérard Marcou, Directeur du GRALE, Université de Paris 1, Panthéon-Sorbonne (France)

-     Prof. Arne Marjan Mavcic, Faculté d'études politiques et européennes, Brdo (Slovénie)

-     Dr. Peter Neumann, Directeur "Institut für Sachunmittelbare Demokratie", Université technique de Dresde (Allemagne)

13.00-14.30

Buffet

14.30-16.00

Session plénière

Modérateur : Prof. Bernhard Ehrenzeller, Université de Saint-Gall

Compte-rendu des rapporteurs (40’)

Remise de prix à deux étudiants (30')

avec présentation par le Prof. Dirk Lehmkuhl, Université de Saint-Gall,

et Déclaration des deux lauréats

Conclusions: Ambassadeur Paul Widmer (10’)