Dimanche 15 novembre 2009

Après-midi

Arrivée des ministres et des autres participants

18h00-19h30

Réunion du Comité européen sur la démocratie locale et régionale (CDLR)

Lieu : Jaarbeurs Congres Gebouw,

         Jaarbeursplein, Utrecht

19h00–21h30

Réception donnée par le Commissaire de la Reine de la province d’Utrecht à l’intention des délégations

Lieu : National Museum from Musical Clock to Street Organ

         Steenweg 6, Utrecht

20h15-22h00

Discussion informelle et diner (ministres uniquement)

(thème à spécifier)

Lieu : Paushuis

        Kromme Nieuwegracht 49, Utrecht

9h00-10h00

Lieu : Jaarbeurs Congres Gebouw,

        Jaarbeursplein, Utrecht

Ouverture de la 16^e Session :

- Election du/de la Président(e) et du/de la Vice-Président(e) de la Conférence

- Allocutions :

-               du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

-               de la présidence du Comité des Ministres

-               du Président de l’Assemblée parlementaire

-               du Président du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

-               du Maire de la Ville d’Utrecht

-               du Commissaire de la Reine de la province d’Utrecht

-               du Président de la Conférence

Adoption de l’ordre du jour

10h00-12h15

(y compris une pause de 30 min)

Rapport Kiviniemi : Comment renforcer l’action du Conseil de l’Europe dans le domaine de la démocratie locale et régionale ?

Exposé liminaire de la ministre Mari Kiviniemi

Discussion

12h15-12h45

Rapports d’Etape : 

-        Mise en œuvre de l’Agenda de Budapest par le Conseil de l’Europe et les      Etats membres

-        Stratégie pour l’innovation et la bonne gouvernance

-        Semaine européenne de la démocratie locale

-        Centre d’Expertise sur la Réforme de l’Administration Locale

-        Programmes de coopération

12h45–14h30

Déjeuner offert par le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe aux ministres / chefs de délégations, délégations du Congrès et de l’Assemblée parlementaire, y compris échange de vues entre les ministres, l'Assemblée parlementaire et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Déjeuner offert aux autres participants par le Ministère néerlandais de l’Intérieur et des Relations du Royaume

14h30-16h15

Débat sur les thèmes clés :

-         Impact de la crise économique sur les pouvoirs locaux et régionaux : quelles réponses politiques de la part des gouvernements ?

-         Coopération transfrontalière : le rôle de l’administration centrale pour supprimer les obstacles

16h15-16h45

Pause

16h45-17h30

Débat sur l’Agenda d’Utrecht : Quels sont les grands défis prioritaires que doivent relever les gouvernements à l’heure actuelle en matière de démocratie locale et régionale ? 

17h30-18h00

Vote des ministres pour établir l’Agenda d’Utrecht (2010-2014)

18h00-19h00

Réunion du Comité européen sur la démocratie locale et régionale (CDLR)

(N.B. : toute modification du projet de Déclaration d’Utrecht sera décidée le deuxième jour par les ministres eux‑mêmes).

19h30–20h15

Signature par les ministres des :

-        Protocole additionnel à la Charte européenne de l’autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales et du

-        Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivitiés ou autorités territoriales relatif aux groupements eurorégionaux de coopération

Lieu : Musée du chemin de fer

Maliebaanstation, Utrecht

20h15

Dîner offert par le Maire de la Ville d’Utrecht

9h00-10h00

Lieu : Jaarbeurs Congres Gebouw,

        Jaarbeursplein, Utrecht

Cadre de référence du Conseil de l’Europe pour la démocratie régionale

10h00-11h00

Discussion sur le projet de Déclaration d’Utrecht

11h00-11h30

Pause

11h30-12h30

Echange de pratiques et d’expérience sur les questions de démocratie locale et régionale et de bonne gouvernance

Y compris : Discussion sur le Rapport sur les évolutions dans les Etats membres en matière de participation des citoyens, couvrant aussi l’intégration des étrangers dans la vie locale

12h30-13h00

Adoption de la Déclaration d’Utrecht

Adoption de la Résolution finale

Questions diverses

Clôture de la 16^e Session

13h00

Conférence de presse du Ministre de l’Intérieur et des Relations du Royaume et du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

13h00-14h30

Buffet offert par le Ministère néerlandais de l’Intérieur et des Relations du Royaume

Après-midi

Départ des ministres et des autres participants

Evénements facultatifs :

1.    Geldmuseum & Koninklijke Nederlandse Munt / Money Museum & Royal Dutch Mint

2.    Utrecht and the Dutch Gaming Industry

3.    Theatrical Utrecht Canal Tour

4.    Peace of Utrecht and Domsquare – Origin of the City Tour