NB_CE

Strasbourg, le 24 mars 2014                                                                 CDDG(2014)8

                                                                                        Point 6 de l'ordre du jour

COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE ET LA GOUVERNANCE

(CDDG)

INFORMATIONS SUR LES AUTRES INSTANCES

DU CONSEIL DE L’EUROPE

Pour information

Note du Secrétariat

établie par la

Direction de la gouvernance démocratique

Service des institutions et de la gouvernance démocratiques


This document is public. It will not be distributed at the meeting. Please bring this copy.

Ce document est public. Il ne sera pas distribué en réunion. Prière de vous munir de cet exemplaire.

Introduction

Le calendrier des réunions du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe pour 2014 figure en annexe. La 26e Session du Congrès aura lieu du 25 au 27 mars 2014. Le projet d’ordre du jour et des informations plus détaillées sur le déroulement de la session peuvent être consultés sur le site internet du Congrès www.coe.int/congress

La première partie de la Session plénière de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) s’est tenue du 27 au 31 janvier 2014. La deuxième partie de la Session plénière de l’APCE se tiendra du 7 au 11 avril 2014. Des informations sur les réunions de l’APCE (ordre du jour, documents de travail, autres documents adoptés, discours et comptes rendus) se trouvent sur son site internet http://assembly.coe.int.

 

Action requise

Les membres du CDDG sont invités à prendre note des travaux des instances susmentionnés du Conseil de l’Europe.


ANNEXE