Strasbourg, le 24 mars 2014 CDDG(2014)8
Point 6 de l'ordre du jour
COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE ET LA GOUVERNANCE
(CDDG)
INFORMATIONS SUR LES AUTRES INSTANCES
DU CONSEIL DE L’EUROPE
Pour information
Note du Secrétariat
établie par la
Direction de la gouvernance démocratique
Service des institutions et de la gouvernance démocratiques
Introduction
Le calendrier des réunions du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe pour 2014 figure en annexe. La 26e Session du Congrès aura lieu du 25 au 27 mars 2014. Le projet d’ordre du jour et des informations plus détaillées sur le déroulement de la session peuvent être consultés sur le site internet du Congrès www.coe.int/congress
La première partie de la Session plénière de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) s’est tenue du 27 au 31 janvier 2014. La deuxième partie de la Session plénière de l’APCE se tiendra du 7 au 11 avril 2014. Des informations sur les réunions de l’APCE (ordre du jour, documents de travail, autres documents adoptés, discours et comptes rendus) se trouvent sur son site internet http://assembly.coe.int.
Action requise
Les membres du CDDG sont invités à prendre note des travaux des instances susmentionnés du Conseil de l’Europe.
ANNEXE