Session d’Automne du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe (1-3 décembre 2008)

Discours de Yavuz Mildon, président du Congrès, sur le conflit dans le Caucase du Sud

2 décembre 2008

Chers collègues,

Au mois d’août cette année, une tragédie a frappé nos citoyens dans le Caucase, ainsi que les collectivités territoriales de deux pays membres du Conseil de l’Europe qui ont eu recours au conflit armé. Quelles que soient les origines du conflit, qui doivent être établies par une commission internationale impartiale, c’était une tragédie pour les communes locales qui ont payé le tribut le plus lourd en termes de vies humaines, d’infrastructures détruites, et de foyers perdus. Les pouvoirs locaux dans les zones affectées se sont retrouvés sans moyens d’assurer les services publics élémentaires et la sécurité dans leurs communautés ; certains se sont retrouvés sans les populations elles-mêmes parce qu’elles ont fui. Dans les collectivités affectées indirectement, les autorités locales devaient faire face à l’afflux des réfugiés et des personnes déplacées et répondre à leurs besoins.

Il est clair que la capacité de l’autonomie locale dans la zone du conflit a été gravement affectée, et même au-delà de la zone du conflit, surtout en Géorgie. En Ossétie du Nord de la Fédération de Russie, les pouvoirs locaux et régionaux devaient, eux aussi, répondre à l’afflux massif des réfugiés enfuyant le conflit.

Je me suis rendu en Géorgie du 9 au 11 septembre pour voir la situation par mes propres yeux et rencontrer les autorités des collectivités affectées, dont certains membres de la délégation géorgienne auprès du Congrès. J’ai fait rapport de ma mission au Bureau du Congrès, qui a décidé de tenir ce débat aujourd’hui.

La tâche devant nous aujourd’hui est d’établir de quelle manière, et dans quelle mesure le Congrès, et les collectivités territoriales d’autres pays européens représentées au sein du Congrès, peuvent aider d’une façon immédiate et à long terme leurs homologues dans les zones touchées directement ou indirectement – les aider à restaurer les infrastructures et les services publics, à assurer le retour et la réintégration des réfugiés et des personnes déplacées, à répondre aux besoins des victimes et de leurs familles – en bref, à contribuer à une pleine restauration de l’autonomie locale et à la gestion des conséquences de cette tragédie. Le projet de résolution, qui sera présenté par Dubravka Suica, Vice-présidente du Congrès, a été rédigé dans ce sens.

Parmi les intervenants dans ce débat figurent les témoins directs de ce conflit et de ces conséquences, tout d’abord Thomas Hammarberg, Commissaire aux Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe, qui s’est rendu à plusieurs occasions dans la zone du conflit et dont la position active, et les principes humanitaires, ont contribué considérablement au traitement des conséquences immédiates ;

ainsi que Andreas Gross, qui était sur place avec la délégation de l’Assemblée parlementaire ; Larissa Khabitsova, Présidente du Parlement de l’Ossétie du Nord, et Svetlana Orlova, Chef de la délégation russe auprès du Congrès ; George Ugulava, maire de Tbilissi et Mamuka Abuladze, Chef de la délégation géorgienne. Je vous remercie d’avoir accepté de participer à ce débat.