Chambre des pouvoirs locaux
14e SESSION PLENIERE
CPL(14)OJ 1
28 mai 2007
PROJET D’ORDRE DU JOUR
14e Session – Chambre des Pouvoirs Locaux
Strasbourg (Palais de l’Europe – hémicycle)
1e séance : mercredi 30 mai 2007 (14h30 – 17h00)
2e séance : jeudi 31 mai 2007 (10h00 – 12h00)
1e séance
mercredi 30 mai de 14h30 à 17h00
OUVERTURE par le Président Ian MICALLEF (Malte, PPE/DC) |
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Présentation de l’ordre du jour |
[CPL(14)OJ1prov] |
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Adoption du projet de calendrier des travaux de la Chambre |
[CG(14)1prov] |
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Priorités et activités de la Chambre |
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Présentation par le Président |
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Démocratie locale dans « l’ex-République yougoslave de Macédoine » |
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Rapporteur : M. Jean-Claude FRECON (France, SOC) - Présentation du rapport et du projet de recommandation
- Débat
- Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(14)2REC] [CPL(14)2REP] |
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Démocratie locale au Liechtenstein |
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Suite donnée au rapport de la Chambre de 2006 - Allocution de M. Martin MEYER, Ministre de l’Intérieur du Liechtenstein |
[REC196(2006)] [CPL(13)3PART2] |
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Coopération avec le Japon |
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Autonomie locale au Japon : perspectives de coopération entre les pouvoirs locaux japonais et le Congrès - Intervention de M. Ryoichi ISHIKAWA, maire de la ville d’INAGI |
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8. Villes d’Europe : quelle solidarité avec le Moyen- Orient ? |
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Information par le Président |
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9. Ouverture de la Charte européenne de l’Autonomie locale à l’adhésion de la Communauté européenne et aux Etats non membres du Conseil de l’Europe : Projet de protocole portant amendement à la Charte |
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Rapporteur : M. Christopher NEWBURY (Royaume-Uni, PPE/DC)
- Présentation du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(14)3REC] [CPL(14)3REP] |
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2e séance
jeudi 31 mai de 10h00 à 12h00
11. Coopération avec le Mexique |
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Allocution de M. le Sénateur Ramón GALINDO- NORIEGA, président de la Commission sénatoriale pour le fédéralisme et le développement communal |
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12. Le statut des villes capitales |
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Rapporteur : M. Emin YERITSYAN (Arménie, PPE/DC) - Présentation du rapport et du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(14)4REC] [CPL(14)4REP] |
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13. La comptabilité environnementale pour une action publique locale responsable |
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Rapporteur : M. Simon JAMES (Royaume-Uni, GILD) - Présentation du rapport et du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(14)5REC] [CPL(14)5RES] [CPL(14)5REP] |
14. Coopération intercommunale |
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Rapporteur: M. Michel GUEGAN (France, NI) - Présentation du rapport et du projet de recommandation - Débat - Vote sur le projet de recommandation |
[CPL(14)6REC] [CPL(14)6REP] |
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15. ONU- Habitat: Directives sur la décentralisation et le renforcement des autorités locales |
[HSP/GC/21/2/Add2] |
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Intervention du Président |
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Clôture par le Président de la Chambre |