SESSION DE PRINTEMPS
Strasbourg, 27-28 mars 2007

COMMISSION PERMANENTE
COMMISSION DE LA COHESION SOCIALE

PROJET D’ORDRE DU JOUR - CG/SP(13)OJ1prov.
(dernière mise à jour : 13/03/2007)

Session de Printemps

Réunion jointe de la Commission permanente et de la Commission de la cohésion sociale
27 mars 2007 (14 h 45 – 18 h 00 environ) – Salle 1

1. OUVERTURE DE LA SESSION

 

Par Halvdan SKARD (Norvège, L, SOC),

Président du Congrès

 
   

2. ORDRE DU JOUR

 

Adoption du projet d’ordre du jour

[CG/SP(13)OJ1prov.]

   

3. TRAVAUX ET PRIORITES DE LA COMMISSION

 

Présentation par Valerio PRIGNACHI (Italie, L, PPE/DC), Président de la Commission de la cohésion sociale

 
   

4. RAPPORTS SOUMIS POUR EXAMEN ET

ADOPTION AU NOM DU CONGRES

(Article 8 de la Charte du Congrès et Article 15.6

du Règlement du Congrès)

 

4.1 L’élaboration d’indicateurs de la cohésion sociale 
- l’approche territoriale concertée -

Présentation par le Rapporteur :

Valerio PRIGNACHI (Italie, L, PPE/DC)

 

Contributions :

 

Mireille GODEFROY, Adjointe au maire de la Ville de
Mulhouse, France

 

Marco BORGIONE, Maire adjoint de la Ville de Turin, chargé des affaires sociales, Italie

 

Débat

 

Examen et vote des projets de Recommandation et de Résolution par les membres de la Commission permanente

[CG(13)39REC]

[CG(13)39RES]

[CG(13)39PART2]

4.2 L’accès des personnes handicapées aux infrastructures et espaces publics

Présentation par le Rapporteur :

Erich HAIDER (Autriche, R, SOC)

 

Contributions :

 

Sylvie GUILLAUME, Adjointe au Maire de la Ville de Lyon,
France

 

Giacomo BONTEMPI, Président de l’automobile Club de Brescia, Italie

 

Bernard MARQUET, Vice-Président du Conseil National de la Principauté de Monaco, membre de la Commission des questions
sociales, de la santé et de la famille de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

 

Débat

 

Examen et vote des projets de Recommandation et Résolution par les membres de la Commission permanente

[CG(13)41REC]

[CG(13)41RES]

[CG(13)41PART2]

4.3 La coopération intergénérationnelle et la démocratie participative

Présentation par le Rapporteur :

Jean-Marc BOURJAC (France, R, SOC)

 

Contribution de Alfred MULLER, maire de Schiltigheim, France

 

Débat

 

Examen et vote des projets de Recommandation et Résolution par les membres de la Commission permanente

[CG(13)40REC]

[CG(13)40RES]

[CG(13)40PART2]

   

5. LES ENFANTS DES RUES
Projet conjoint entre le Congrès et le programme du Conseil de l’Europe :
« CONSTRUIRE L’EUROPE POUR ET AVEC LES ENFANTS »

vers 16h30

Allocution par Maud de BOER-BUQUICCHIO,
Secrétaire Générale adjointe du Conseil de l’Europe

 

Présentation par le Rapporteur:

Irmeli HENTTONEN (Finlande, R, ILDG)

 

Une cité pour les enfants : cas de la Ville de Stuttgart
Présentation par Gabriele MÜLLER-TRIMBUSCH, Maire Adjointe des affaires sociales, des jeunes et de la santé au nom de Wolfgang SCHUSTER (Allemagne, L, PPE/DC), Maire de la ville de Stuttgart

 

Allocution par un représentant de la Fondation européenne des
enfants de la rue, Bruxelles, Belgique (à confirmer)

 

Débat

 
   

6. FORUM POUR L’AVENIR DE LA DEMOCRATIE

(Stockholm/Sigtuna, 13-15 juin 2007)

 Avant-projet de programme

Présentations par : (à confirmer)

 

Marcus BRIXSKIÖLD, Directeur, Ministère de l’intégration et de l’égalité des genres, Suède

 

Katarina SUNDBERG, Directrice adjointe, Ministère de l’intégration et de l’égalité des genres, Suède

 

Brith FÄLDT (Suède, L, SOC), représentante de l’Association suédoise des pouvoirs locaux et régionaux

 

Per SJÖGREN, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire

Représentant permanent de Suède auprès du Conseil de l’Europe

 

Débat

 
   

7. CLOTURE DE LA SESSION

 

Par Halvdan SKARD (Norvège, L, SOC),

Président du Congrès