SESSION D’AUTOMNE
(Strasbourg, 2-3 décembre 2008)
COMMISSION PERMANENTE
COMMISSION INSTITUTIONNELLE
PROJET D’ORDRE DU JOUR - CG/SA(15)OJ1PROV
(dernière mise à jour : 01/12/2008)
Séance plénière (publique)
2 décembre 2008 (9 h 30 – 12 h 30) – Hémicycle
L’attention des Membres est attirée sur : · Les délais de dépôt des amendements (Bureau 6048) : au plus tard à 16 h, la veille du jour où le débat est ouvert sur les textes auxquels ils se réfèrent (Article 27 du Règlement intérieur du Congrès) |
· Inscription des orateurs aux débats : les fiches d’inscription aux débats sont à remettre au Secrétariat assis à la tribune |
1. OUVERTURE DE LA SESSION |
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par Yavuz MILDON (Turquie, R, PPE/DC), Président du Congrès |
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2. ORDRE DU JOUR |
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Adoption du projet d’ordre du jour |
[CG/SA(15)OJ1PROV] |
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3. ALLOCUTION DE Lluís Maria de PUIG |
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Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe |
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Débat |
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4. CONSEQUENCES LOCALES DU RECENT CONFLIT DANS |
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4.1 Introductions par : |
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· Yavuz MILDON (Turquie, R, PPE/DC), Président du Congrès |
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· Thomas HAMMARBERG, Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe |
[CP792f08] |
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4.2 Aide des collectivités territoriales européennes |
[CG(15)31RES] |
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Présentation d’un projet de Résolution par le Rapporteur : Dubravka SUICA (Croatie, L, PPE/DC) |
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Contributions de : |
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· George UGULAVA, Maire de Tbilissi, Géorgie |
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· Mamuka ABULADZE, Président de la délégation géorgienne auprès du Congrès, Président de l’Association nationale des pouvoirs locaux de Géorgie |
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· Svetlana ORLOVA, Présidente de la Commission du Conseil de la Fédération pour la coordination de l’aide aux victimes de la crise humanitaire en Ossétie du Sud, Présidente de la délégation russe auprès du Congrès |
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· Larissa KHABITSOVA, Présidente du Parlement de la République de l’Ossétie du Nord –Alanie, Fédération de Russie |
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4.3 Débat général |
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4.4 Examen et vote du projet de Résolution par les membres de la Commission Permanente[1]
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5. DEMOCRATIE LOCALE EN ARMENIE |
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Allocution de Armen GEVORGYAN, Vice-Premier Ministre et |
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Débat |
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6. PROCEDURE D’ELECTION DU/DE LA SECRETAIRE GENERAL(E) DU CONGRES
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Présentation par les Rapporteurs : |
[CG(15)30RES] [CG(15)30REP] |
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Débat |
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Examen et vote du projet de Résolution par les membres de la Commission Permanente[2] |
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7. CLOTURE DE LA SEANCE, VERS 12h00 |
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****** A l’issue de la séance, dans l’hémicycle |
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Signature officielle de l’accord de coopération entre le Centre Nord-Sud et le Congrès par : Cérémonie de remise du Prix des Régions du Congrès dans l’Hémicycle suivie d’une réception devant l’Hémicycle, offerte par DEXIA, sponsor du Prix |
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